Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

25 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2018/0037 du 29/09/2018

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2018/0037 du 29 septembre 2018

PDF - 1,9 Mo

25 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Aide à domicile (familles rurales) : Avenant n° 5 du 25 mai 2018 portant révision du titre IX et de l'annexe 4 relatifs au maintien de salaire et au régime de prévoyance

  • Ameublement (négoce [Maine-et-Loire]) : Accord du 6 février 2018 relatif au repos dominical et à la fermeture des magasins d'ameublement et d'équipement de la maison le dimanche (Maine-et-Loire)

  • Autoroutes (sociétés concessionnaires ou exploitantes) : Accord du 5 juin 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2018

  • Blanchisserie, laverie, location de linge (ouvriers, ETAM, cadres) : Avenant du 25 avril 2018 relatif aux barèmes conventionnels de salaires applicables au 1er janvier 2018

  • Carrières et matériaux (industries [Centre-Val de Loire, ouvriers, ETAM]) : Accord du 3 juillet 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2018 (Centre-Val de Loire)

  • Carrières et matériaux (industries [Languedoc-Roussillon, ouvriers, ETAM]) : Avenant n° 36 du 18 juin 2018 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2018 (Languedoc-Roussillon)

  • Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 63 du 20 février 2018 instituant une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation

  • Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 66 du 20 avril 2018 relatif au partenariat de la branche avec des centres de formation d'apprentis

  • Coopération maritime (salariés non navigants) : Avenant du 29 mars 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2018

  • Fleuristes et animaux familiers : Avenant n° 4 du 7 juin 2018 à l'accord du 13 juin 2000 relatif à la création d'un fonds du financement du paritarisme

  • Fleuristes et animaux familiers : Avenant du 26 juillet 2018 rectificatif à l'avenant n° 4 du 7 juin 2018 à l'accord du 13 juin 2000 relatif à la création d'un fonds du financement du paritarisme

  • Fleuristes et animaux familiers : Avenant n° 5 du 26 juillet 2018 à l'accord du 3 juillet 2012 relatif aux frais de santé

  • Fleuristes et animaux familiers : Avenant du 12 juillet 2018 rectificatif à l'accord du 19 janvier 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI

  • Métallurgie (Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales) : Avenant du 18 mai 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques, aux rémunérations annuelles garanties et aux primes pour l'année 2018

  • Métallurgie (Ille-et-Vilaine et Morbihan) : Accord du 4 juin 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2018

  • Métallurgie (Ille-et-Vilaine et Morbihan) : Accord du 31 mai 2018 relatif à la valeur du point et aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juin 2018

  • Métallurgie (région dunkerquoise) : Accord du 5 juin 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux salaires effectifs garantis annuels pour l'année 2018

  • Pharmaceutique (répartition) : Avenant n° 1 du 31 mai 2018 à l'accord du 12 janvier 2016 relatif à la complémentaire frais de santé et à la prévoyance

  • Sécurité sociale (praticiens-conseils du régime général) : Accord du 26 juin 2018 relatif à l'intéressement des praticiens conseils

  • Sécurité sociale et allocations familiales (organismes) : Accord du 26 juin 2018 relatif à l'intéressement des agents de direction

  • Verre, vitrail et cristal (professions regroupées) : Accord du 11 juillet 2018 relatif à l'observatoire prospectif des métiers, des qualifications et des compétences