11 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte


Identifiant de la convention collective


Bulletin officiel des conventions collectives n° 2018/0031 du 18/08/2018

11 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Bâtiment et travaux publics (ETAM) : Avenant n° 34 du 20 mars 2018 à l'accord collectif national du 13 décembre 1990 instituant le régime national de prévoyance des employés, techniciens et agents de maîtrise

  • Bâtiment et travaux publics (ouvriers) : Avenant n° 59 du 20 mars 2018 à l'accord du 31 juillet 1968 instituant le régime national de prévoyance des ouvriers du bâtiment et des travaux publics

  • Boucherie, boucherie-charcuterie : Avenant n° 58 du 17 mai 2018 relatif à la grille des salaires conventionnels au 1er juin 2018 et à la prime de fin d'année

  • Carrières et matériaux (industries [Bourgogne-Franche-Comté, ouvriers, ETAM]) : Accord du 6 avril 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2018 (Bourgogne-Franche-Comté)

  • Carrières et matériaux (industries [Bretagne, ouvriers, ETAM]) : Accord du 6 avril 2018 portant sur les salaires mensuels minimaux conventionnels au 1er janvier 2018 (Bretagne)

  • Carrières et matériaux (industries [Champagne-Ardenne, ouvriers, ETAM]) : Accord du 14 mai 2018 portant sur les salaires minimaux au 1er janvier 2018 (Champagne-Ardenne)

  • Carrières et matériaux (industries [ouvriers, ETAM]) : Avenant n° 1 du 18 avril 2018 à l'accord de méthode du 7 juin 2017 relatif à la fusion des conventions collectives des ouvriers et des ETAM

  • Habillement et articles textiles (commerce de détail) : Avenant n° 1 du 12 juin 2018 à l'avenant n° 24 du 8 février 2018 relatif aux salaires minima 2018

  • Habillement, mercerie, chaussure, jouet (commerces de gros) : Avenant n° 16 du 15 décembre 2017 relatif à la classification des emplois