Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

25 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2018/0011 du 31/03/2018

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2018/0011 du 31 mars 2018

PDF - 4,3 Mo

25 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Banques (Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy [personnel]) : Procès-verbal de désaccord du 24 novembre 2017 relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2017

  • Bâtiment et travaux publics : Avenant du 12 décembre 2017 à l'avenant n° 4 du 4 mai 2017 relatif aux frais de santé (annexe III)

  • Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales [Bouches-du-Rhône]) : Avenant n° 1 du 30 octobre 2017 à l'accord départemental du 20 juin 2012 relatif aux salaires des apprentis (Bouches-du-Rhône)

  • Cinéma, distribution (industrie [employés et ouvriers, cadres et agents de maîtrise]) : Accord du 11 décembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • Coopératives de consommateurs : Avenant n° 1 du 23 novembre 2017 à l'accord du 25 juin 2015 relatif à la formation, à la sécurisation de l'emploi et aux parcours professionnels

  • Distributeurs conseils hors domicile (boissons) : Avenant n° 2017-4 du 8 novembre 2017 modifiant la convention collective et les annexes catégorielles (rémunérations)

  • Pêche de loisir, protection du milieu aquatique (structures associatives) : Avenant n° 1 du 7 décembre 2017 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de prévoyance complémentaire

  • Pêche de loisir, protection du milieu aquatique (structures associatives) : Avenant n° 6 du 3 novembre 2017 modifiant la convention collective (art. 1.1, champ d'application professionnel)

  • Pêche de loisir, protection du milieu aquatique (structures associatives) : Avenant n° 7 du 7 décembre 2017 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2018

  • Plasturgie : Accord de méthode du 20 décembre 2017 pour la révision de l'accord du 22 décembre 2010 relatif à la création d'un OPCA

  • Professions réglementées auprès des juridictions : Accord du 19 décembre 2017 définissant les modalités de négociation

  • Remontées mécaniques : Avenant n° 69 du 29 novembre 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)