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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2018/0006 du 24/02/2018

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N° 2018/0006 du 24 février 2018

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Ateliers et chantiers d'insertion : Avenant n° 23 du 9 novembre 2017 relatif aux salaires minima 2018
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Chaux (industries) : Accord du 1er décembre 2017 portant création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
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Métallurgie (Vaucluse) : Avenant n° 68 du 14 décembre 2017 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2018 et aux taux effectifs garantis annuels (TGA) pour l'année 2017
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Ports et manutention : Accord du 28 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre des mesures d'accompagnement des dockers bénéficiant du dispositif de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante
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Prévention et sécurité (entreprises) : Accord du 27 novembre 2017 relatif au financement des maintiens et à l'actualisation des compétences des agents de sécurité « MAC »
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Sociaux et socioculturels (centres) : Avenant n° 01-18 du 12 janvier 2018 relatif aux salaires au 1er janvier 2018
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Vins, jus de fruits, spiritueux : Avenant n° 1 du 5 décembre 2017 à l'accord relatif au régime complémentaire frais de santé
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Vins, jus de fruits, spiritueux : Avenant n° 1 du 5 décembre 2017 à l'accord du 1er avril 2015 relatif au régime de prévoyance
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Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant du 17 novembre 2017 modifiant l'article 26 de la convention collective
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Coopératives agricoles laitières : Accord du 27 septembre 2017 relatif à la mise en place d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation dans la coopération laitière
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Coopératives agricoles laitières : Avenant n° 72 du 27 septembre 2017 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
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Coopératives agricoles de teillage du lin : Avenant n° 46 du 20 juin 2017 relatif à la période d'essai
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Exploitations agricoles (Lot) : Avenant n° 4 du 20 juillet 2017
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Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés, de viticulture, des CUMA et des entreprises de travaux agricoles et forestiers (Charente-Maritime [salariés non cadres]) : Avenant n° 5 du 29 juin 2017
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Exploitations de polyculture, de viticulture, d'élevage, de maraîchage, d'horticulture, de pépinières, entreprises de travaux agricoles et ruraux et CUMA (Vendée [salariés non cadres]) : Avenant n° 3 du 20 octobre 2017
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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2018/0006 du 24/02/2018

Ateliers et chantiers d'insertion : Avenant n° 23 du 9 novembre 2017 relatif aux salaires minima 2018

Chaux (industries) : Accord du 1er décembre 2017 portant création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Métallurgie (Vaucluse) : Avenant n° 68 du 14 décembre 2017 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2018 et aux taux effectifs garantis annuels (TGA) pour l'année 2017

Ports et manutention : Accord du 28 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre des mesures d'accompagnement des dockers bénéficiant du dispositif de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante

Prévention et sécurité (entreprises) : Accord du 27 novembre 2017 relatif au financement des maintiens et à l'actualisation des compétences des agents de sécurité « MAC »

Sociaux et socioculturels (centres) : Avenant n° 01-18 du 12 janvier 2018 relatif aux salaires au 1er janvier 2018

Vins, jus de fruits, spiritueux : Avenant n° 1 du 5 décembre 2017 à l'accord relatif au régime complémentaire frais de santé

Vins, jus de fruits, spiritueux : Avenant n° 1 du 5 décembre 2017 à l'accord du 1er avril 2015 relatif au régime de prévoyance

Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant du 17 novembre 2017 modifiant l'article 26 de la convention collective

Coopératives agricoles laitières : Accord du 27 septembre 2017 relatif à la mise en place d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation dans la coopération laitière

Coopératives agricoles laitières : Avenant n° 72 du 27 septembre 2017 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Coopératives agricoles de teillage du lin : Avenant n° 46 du 20 juin 2017 relatif à la période d'essai

Exploitations agricoles (Lot) : Avenant n° 4 du 20 juillet 2017

Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés, de viticulture, des CUMA et des entreprises de travaux agricoles et forestiers (Charente-Maritime [salariés non cadres]) : Avenant n° 5 du 29 juin 2017

Exploitations de polyculture, de viticulture, d'élevage, de maraîchage, d'horticulture, de pépinières, entreprises de travaux agricoles et ruraux et CUMA (Vendée [salariés non cadres]) : Avenant n° 3 du 20 octobre 2017