Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

19 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2017/0046 du 02/12/2017

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2017/0046 du 2 décembre 2017

PDF - 727,6 Ko

19 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Assurances et/ou réassurances (entreprises de courtage) : Avenant du 14 janvier 2016 relatif à l'annexe I « Règlement intérieur de la commission paritaire »

  • Carrières et matériaux (industries [ouvriers, ETAM]) : Accord de méthode du 7 juin 2017 relatif à la fusion des conventions collectives des ouvriers et des ETAM

  • Carrières et matériaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord du 7 juin 2017 relatif à la création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

  • Géomètres-experts (cabinets ou entreprises) : Avenant du 1er juillet 2016 à l'accord du 13 octobre 2005 relatif au régime de prévoyance

  • Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 59 du 19 octobre 2017 relatif aux salaires garantis et primes 2018

  • Photographie (professions) : Avenant n° 5 du 6 septembre 2017 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif aux cotisations prévoyance

  • Ports et manutention (Montoir - Saint-Nazaire) : Accord du 6 avril 2017 relatif aux rémunérations des ouvriers dockers occasionnels au 1er janvier 2017 (Montoir - Saint-Nazaire)

  • Ports et manutention (Montoir - Saint-Nazaire) : Accord du 6 avril 2017 relatif à la revalorisation des grilles de l'accord de place et des primes des ouvriers dockers au 1er janvier 2017 (Montoir - Saint-Nazaire)

  • Thermiques (équipements [OETAM]) : Accord du 20 juillet 2017 relatif aux rémunérations minimales annuelles professionnelles garanties au 1er septembre 2017

  • Thermiques (équipements [cadres, ingénieurs et assimilés]) : Accord du 20 juillet 2017 relatif aux rémunérations minimales annuelles professionnelles garanties au 1er septembre 2017

  • Vente à distance (entreprises) : Accord du 18 septembre 2017 relatif aux rémunérations mensuelles brutes minimales garanties au 1er septembre 2017

  • Travaux d'aménagement et d'entretien forestiers (Gironde, Landes et Lot-et-Garonne) : Avenant n° 1 du 12 juillet 2016 relatif à la classification