Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

24 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2017/0042 du 04/11/2017

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2017/0042 du 4 novembre 2017

PDF - 845,3 Ko

24 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Aide et services à domicile : Avenant du 30 mars 2017 relatif à la modification des avenants n° 29-2016 n° 30-2016 et n° 31-2016

  • Aide et services à domicile : Avenant n° 32-2017 du 23 mai 2017 relatif à la modification des articles II.12 et II.17.2 de la convention collective

  • Assurances et/ou réassurances (entreprises de courtage) : Accord de méthode du 28 avril 2017 relatif à l'ordre public conventionnel

  • Assurances et/ou réassurances (entreprises de courtage) : Accord du 28 avril 2017 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

  • Assurances et/ou réassurances (entreprises de courtage) : Accord du 22 juin 2017 relatif à l'affectation à des CFA des fonds collectés par AGEFOS-PME pour l'année 2016

  • Assurances et/ou réassurances (entreprises de courtage) : Avenant du 28 avril 2017 relatif à la modification des annexes I et II (mise en place de la CPPNI)

  • Bâtiment (ouvriers, ETAM, cadres [entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Avenant n° 25 du 22 juin 2017 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance

  • Bâtiment (ouvriers [entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Avenant n° 58 du 30 juin 2017 relatif à la modification de l'annexe III du régime de prévoyance

  • HLM (personnels des sociétés anonymes et fondations) : Adhésion par lettre du 19 septembre 2017 de LA FESSAD UNSA à la convention

  • Mannequins (agences) : Avenant n° 1 du 21 septembre 2017 à l'accord du 1ER juin 2012 relatif à la santé au travail des salariés mannequins

  • Manutention ferroviaire et travaux connexes : Avenant du 14 septembre 2017 à l'accord du 29 juin 2015 relatif à la mise en place d'un régime professionnel de frais de santé

  • Particulier employeur (salariés, assistants maternels) : Adhésion par lettre du 18 septembre 2017 de la FESSAD UNSA à la convention

  • Particulier employeur (salariés, assistants maternels) : Adhésion par lettre du 18 septembre 2017 de la FESSAD UNSA à la convention

  • Propreté (entreprises) : Avenant n° 10 du 14 septembre 2017 relatif au régime frais de santé obligatoire du personnel non cadre

  • Production agricole et coopératives d'utilisation de matériel agricole : Accord du 7 juin 2017 relatif à la création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation