Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

11 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2017/0033 du 02/09/2017

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2017/0033 du 2 septembre 2017

PDF - 577,9 Ko

11 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Biologie médicale (laboratoires extrahospitaliers) : Accord du 26 janvier 2017 relatif à la modification de l'annexe XI « Indemnisation des délégués syndicaux »

  • Carrières et matériaux (industries [Bretagne, ouvriers, ETAM]) : Accord du 2 mai 2017 relatif aux salaires minimaux et aux primes au 1er janvier 2017 (Bretagne)

  • Carrières et matériaux (industries [Champagne-Ardenne, ouvriers, ETAM]) : Accord du 9 mai 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2017 (Champagne-Ardenne)

  • HLM (personnels des sociétés anonymes et fondations) : Avenant du 22 juin 2017 relatif à la mise en conformité de la convention collective

  • HLM (personnel des sociétés anonymes et fondations) : Avenant n° 1 du 22 juin 2017 à l'accord du 6 octobre 2016 relatif à la révision de la convention collective

  • HLM (personnels des sociétés anonymes et fondations) : Avenant n° 9 du 22 juin 2017 relatif au barème des rémunérations minimales au 1er janvier 2018

  • Métallurgie (Aisne) : Accord du 7 juin 2017 relatif aux garanties de rémunération effective, aux rémunérations minimales hiérarchiques et à la prime de vacances pour l'année 2017

  • Métallurgie (Somme) : Avenant n° 8 du 7 juin 2017 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties, à la valeur du point et à la prime de panier

  • Pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire (fabrication et commerce) : Accord du 11 mai 2017 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)