Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

31 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2017/0029 du 05/08/2017

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2017/0029 du 5 août 2017

PDF - 1,1 Mo

31 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Bâtiment et travaux publics (œuvres sociales [Provence-Côte d'Azur]) : Accord du 6 juillet 1972 relatif aux œuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur

  • Bâtiment et travaux publics (œuvres sociales [Provence-Côte d'Azur]) : Avenant du 10 mai 2017 à l'accord du 6 juillet 1972 relatif aux œuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur

  • Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) : Avenant n° 22 du 24 mai 2017 à l'avenant n° 83 relatif au remboursement complémentaire de frais de soins de santé

  • Carrières et matériaux (industries [Centre-Val de Loire, ouvriers et ETAM]) : Accord du 28 avril 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2017 (Centre-Val de Loire)

  • Carrières et matériaux (industries [Languedoc-Roussillon, ouvriers et ETAM]) : Avenant du 30 mai 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2017 (Languedoc-Roussillon)

  • Chaussure (industrie [ouvriers, employés]) : Accord du 7 avril 2017 relatif aux salaires minima des ouvriers et employés pour l'année 2017

  • Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 58 du 22 septembre 2016 portant adaptation de l'article 5.14 relatif au travail dominical

  • Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 59 du 15 décembre 2016 relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année

  • Commerce de gros : Accord du 24 avril 2017 relatif à la création de deux certificats de qualification professionnelle dans le domaine de la logistique

  • Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement : Avenant n° 23 du 7 juin 2016 relatif à la modification du régime de frais de santé

  • Fleuristes et animaux familiers : Avenant n° 1 du 19 mai 2017 à l'accord du 19 octobre 2016 relatif à la création d'un CQP « Assistant fleuriste »

  • Foyers et services pour jeunes travailleurs (organismes) : Avenant n° 43 du 26 avril 2017 à la convention du 16 juillet 2003 relatif à la classification

  • Métallurgie (secteur aéronautique [Alpes-Maritimes]) : Accord du 24 mai 2017 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle (Alpes-Maritimes)

  • Métallurgie (Aube) : Accord du 18 mai 2017 relatif aux salaires minimaux effectifs garantis et aux rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2017