Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

16 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2017/0025 du 08/07/2017

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2017/0025 du 8 juillet 2017

PDF - 10,5 Mo

16 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Enseignement (établissements privés) : Accord collectif du 18 juin 2015 relatif à la mise en place du régime frais de santé dénommé EEP Santé

  • Entreprises de transport et services maritimes (personnels navigants officiers) : Convention collective du 19 novembre 2012 des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes

  • Entreprises de transport et services maritimes (personnels navigants officiers) : Avenant n° 1 du 10 juillet 2013 modifiant la convention collective

  • Entreprises de transport et services maritimes (personnels navigants officiers) : Avenant n° 2 du 22 avril 2014 modifiant l'article 5.6 de la convention collective

  • Entreprises de transport et services maritimes (personnels navigants officiers) : Avenant n° 3 du 17 février 2016 modifiant la convention collective

  • Entreprises de transport et services maritimes (personnels navigants officiers) : Accord du 13 septembre 2016 relatif à l'égalité professionnelle

  • Entreprises de transport et services maritimes (personnels navigants officiers) : Accord du 22 mars 2017 relatif au régime de prévoyance

  • Arboriculture (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan) : Avenant n° 5 du 21 novembre 2016 à l'accord du 26 novembre 2002 relatif à la prévoyance

  • Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 51 du 3 janvier 2017 modifiant l'article 21 de la convention collective

  • Alimentaire (secteur) : Accord multibranches du 16 novembre 2016 relatif à la reconnaissance mutuelle de certificats de qualification professionnelle au sein de la branche meunerie et de la « V branches »

  • Établissements producteurs de graines, de semences potagères et florales (Maine-et-Loire) : Avenant n° 2 du 5 janvier 2017 relatif aux fiches métiers

  • Exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage (Vendée) : Avenant n° 70 du 24 février 2017 relatif aux frais de déplacement