Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

20 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2017/0015 du 29/04/2017

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2017/0015 du 29 avril 2017

PDF - 1,9 Mo

20 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Bâtiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 25 janvier 2017 relatif aux salaires minima au 1er avril 2017 (Champagne-Ardenne)

  • Bâtiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 25 janvier 2017 relatif aux salaires minima au 1er avril 2017 (Champagne-Ardenne)

  • Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 3 du 28 février 2017 à l'accord du 11 décembre 2009 relatif au financement et au développement du paritarisme

  • Espaces de loisirs, d'attractions et culturels : Avenant n° 56 du 16 février 2017 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er avril 2017

  • Évaluations industrielles et commerciales (entreprises d'expertises) : Avenant n° 64 du 24 janvier 2017 relatif aux salaires minima (annexes I, II et III) au 1er janvier 2017

  • Jeux, jouets (industries [personnel non cadres]) : Avenant n° 73 du 16 novembre 2016 relatif au régime de prévoyance des non-cadres

  • Particulier employeur (salariés, assistants maternels) : Accord professionnel du 27 février 2017 instituant un fonds d'information et de valorisation de l'emploi à domicile

  • Publicité (entreprises) : Accord professionnel du 27 février 2017 relatif à la mise en place de certificats de qualification professionnelle

  • Quincaillerie (employés et personnels de maîtrise, cadres) : Avenant du 19 janvier 2017 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2017

  • Tourisme social et familial (organismes) : Accord du 17 janvier 2017 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

  • Tourisme social et familial (organismes) : Avenant n° 1 du 17 janvier 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

  • Tourisme social et familial (organismes) : Avenant n° 2 du 20 février 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance