Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

24 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2017/0006 du 25/02/2017

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2017/0006 du 25 février 2017

PDF - 694,4 Ko

24 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Matériaux de construction (négoce) : Rectificatif au Bulletin officiel n° 2016-10 du 26 mars 2016 relatif à la convention collective nationale du 8 décembre 2015

  • Métallurgie (Loiret) : Accord du 15 décembre 2016 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et à la valeur du point au 1er janvier 2017

  • Prévention et sécurité (Entreprises) : Adhésion par lettre du 9 janvier 2017 de la FS CFDT à l'avenant relatif aux salaires minima pour l'année 2017

  • Services de santé au travail (interentreprises) : Accord du 7 décembre 2016 portant révision des articles 5 et 6 de la convention collective nationale du 20 juillet 1976

  • Télévision (artistes-interprètes) : Accord du 9 juin 2016 portant création de l'annexe 1.A « Rémunération complémentaire versée aux artistes-interprètes pour les rediffusions des émissions de télévision par les chaînes de la TNT gratuite

  • Travaux publics (Ile-de-France [ouvriers]) : Accord du 12 décembre 2016 relatif aux salaires minima pour l'année 2017 (Ile-de-France)

  • Travaux publics (Ile-de-France [ouvriers, ETAM]) : Accord du 12 décembre 2016 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2017 (Ile-de-France)

  • Travaux publics (Nord - Pas-de-Calais [ouvriers]) : Accord du 13 décembre 2016 relatif aux salaires minima pour l'année 2017 (Nord - Pas-de-Calais)

  • Travaux publics (Nord - Pas-de-Calais [ouvriers, ETAM]) : Accord du 12 décembre 2016 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2017 (Nord - Pas-de-Calais)

  • Travaux publics (Nord - Pas-de-Calais [ETAM]) : Accord du 13 décembre 2016 relatif aux salaires minima pour l'année 2017 (Nord - Pas-de-Calais)

  • Travaux publics (Poitou-Charentes [ETAM]) : Accord du 14 décembre 2016 relatif aux salaires minima pour l'année 2017 (Poitou-Charentes)

  • Travaux publics (Poitou-Charentes [ouvriers]) : Accord du 14 décembre 2016 relatif aux salaires minima pour l'année 2017 (Poitou-Charentes)

  • Travaux publics (Poitou-Charentes [ouvriers, ETAM]) : Accord du 14 décembre 2016 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2017 (Poitou-Charentes)

  • Vins, jus de fruits, spiritueux : Avenant du 15 novembre 2016 portant révision des articles III.24 et III.25 du chapitre III de la convention

  • Exploitations agricoles, ETAF et CUMA (Franche-Comté [salariés non cadres]) : Avenant n° 6 du 17 juin 2016 relatif à la prévoyance