Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

28 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2016/0042 du 05/11/2016

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2016/0042 du 5 novembre 2016

PDF - 783,6 Ko

28 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Alimentaire (secteur) : Accord multibranches du 1er juillet 2016 relatif à la création d'une instance de coordination des CPNEFP de branches et interbranches

  • Bâtiment et travaux publics (Guadeloupe et dépendances [ouvriers]) : Accord du 16 juin 2016 relatif aux salaires minimaux et aux primes au 1er avril 2016

  • Bâtiment et travaux publics : Adhésion par lettre du 8 septembre 2016 de la CAPEB à l'accord du 3 juillet 2013 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

  • Centres de gestion agréés : Dénonciation par lettre du 26 septembre 2016 de la FCGA de la convention collective nationale des centres de gestion agréés

  • Crédit mutuel : Avenant n° 2 du 21 septembre 2016 relatif à la modification de l'article 3 de l'accord-cadre sur les principes de classification et les minima dans la branche

  • Cynégétiques (structures associatives) : Accord du 20 septembre 2016 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail

  • Hospitalisation privée : Adhésion par lettre du 21 septembre 2016 de l'ONSSF à la convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002

  • Régime social des indépendants (personnel de direction, praticiens-conseils, employés et cadres) : Accord du 7 juin 2016 relatif à l'intéressement pour les années 2016-2018

  • Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 49 du 18 juillet 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er août 2016

  • Entreprises de travaux agricoles et ruraux (Pays de la Loire) : Avenant n° 22 du 26 avril 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2016

  • Exploitations agricoles, ETAF et CUMA (Franche-Comté) : Avenant n° 29 du 17 juin 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2016

  • Exploitations agricoles de polyculture, élevage, viticulture, arboriculture, exploitations de maraîchage et exploitations de productions légumières (Haute-Garonne) : Avenant n° 142 du 12 septembre 2016 relatif aux salaires minimaux

  • Exploitations forestières (Midi-Pyrénées) : Avenant n° 80 du 12 juillet 2016 relatif à la prime d'ancienneté au 1er septembre 2016

  • Exploitations forestières, scieries agricoles et propriété forestière (Allier, Cantal, Gard, Haute-Loire, Loire, Lozère, Puy-de-Dôme) : Avenant n° 39 du 10 février 2016 relatif aux salaires minimaux aux 1er mars 2016