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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2016/0025 du 09/07/2016

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N° 2016/0025 du 9 juillet 2016

PDF - 489,6 Ko

21 texte(s) disponible(s)

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  • Bâtiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 19 avril 2016 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er juin 2016 (Centre)

  • Bâtiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 19 avril 2016 relatif aux salaires minima au 1er juin 2016 (Centre)

  • Cinéma (production) : Avenant du 15 janvier 2016 portant révision des dispositions relatives à la branche costume (titre II de la convention)

  • Métallurgie (Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales) : Accord du 15 avril 2016 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques, aux rémunérations annuelles garanties et aux primes pour l'année 2016

  • Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 29 mars 2016 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles au 1er janvier 2016

  • Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 29 mars 2016 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juin 2016

  • Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 29 mars 2016 relatif à l'indemnité de panier de nuit au 1er juin 2016

  • Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 20 mai 2016 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2016

  • Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 20 mai 2016 relatif aux rémunérations hiérarchiques au 1er juin 2016

  • Métallurgie (Valenciennois et Cambrésis) : Avenant du 4 avril 2016 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties pour l'année 2016

  • Métallurgie (Valenciennois et Cambrésis) : Avenant du 4 avril 2016 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit au 1er avril 2016

  • Transports routiers (prestations logistiques) : Avenant n° 9 du 3 mai 2016 au protocole d'accord du 30 juin 2004 relatif aux conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

  • Transports routiers (voyageurs [techniciens et agents de maîtrise]) : Avenant n° 89 du 4 avril 2016 relatif à l'annexe III « techniciens et agents de maîtrise »

  • Transports routiers (voyageurs [ingénieurs et cadres]) : Avenant n° 81 du 4 avril 2016 relatif à l'annexe IV « Ingénieurs et cadres »

  • Travail temporaire (entreprises [intérimaires cadres]) : Avenant n° 4 du 5 février 2016 à l'accord du 10 juillet 2009 relatif aux garanties prévoyance des intérimaires cadres et à l'annexe « Règlement intérieur du fonds de solidarité professionnelle »

  • Travail temporaire (entreprises [intérimaires non cadres]) : Avenant n° 5 du 5 février 2016 à l'accord du 10 juillet 2009 relatif aux garanties prévoyance des intérimaires non cadres et à l'annexe « Règlement intérieur du fonds de solidarité professionnelle »

  • Travail temporaire (entreprises [intérimaires cadres et non cadres]) : Accord de méthode du 15 avril 2016 visant à l'élaboration d'un accord relatif au régime de prévoyance des salariés intérimaires cadres et non cadres