Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

41 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2016/0024 du 02/07/2016

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2016/0024 du 2 juillet 2016

PDF - 910 Ko

41 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Bâtiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 29 avril 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2016 (Centre)

  • Bâtiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 29 avril 2016 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er juin 2016 (Centre)

  • Bâtiment (Poitou-Charentes [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 19 avril 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2016 (Poitou-Charentes)

  • Bâtiment (Poitou-Charentes [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 19 avril 2016 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2016 (Poitou-Charentes)

  • Chaussure (détaillants) : Avenant n° 86 du 11 avril 2016 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

  • Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 55 du 21 janvier 2016 relatif à l'insertion et à la promotion professionnelles

  • Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, manutention, motoculture de plaisance) : Avenant n° 1 du 12 avril 2016 relatif à l'accord remboursements frais de santé

  • Prestataires de services (secteur tertiaire) : Accord du 19 avril 2016 relatif au degré de solidarité du régime de prévoyance et de frais de santé

  • Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux : Avenant n° 125 du 15 mars 2016 relatif aux salaires minimaux

  • Entreprises d'horticulture, pépinières et maraîchage (Franche-Comté) : Avenant n° 41 du 25 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2016

  • Etablissements producteurs de graines, de semences potagères et florales (Maine-et-Loire) : Avenant n° 1 du 4 février 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2016

  • Exploitations agricoles (Ain) : Avenant n° 21 du 30 mars 2016 relatif aux salaires minimaux aux 1er juillet 2016 et 1er janvier 2017