Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

38 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2016/0023 du 25/06/2016

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2016/0023 du 25 juin 2016

PDF - 1,3 Mo

38 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Assurances et/ou réassurances (entreprises de courtage) : Avenant du 14 janvier 2016 relatif à l'annexe VIII « Règlement intérieur de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) »

  • Bâtiment et travaux publics (La Réunion [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord du 15 avril 2016 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2016

  • Carrières et matériaux (industries [Limousin, ouvriers et ETAM]) : Accord du 16 mars 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016 (Limousin)

  • Carrières et matériaux (industries [Poitou-Charentes, ouvriers et ETAM]) : Accord du 17 mars 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2016 (Poitou-Charentes)

  • Hospitalisation privée (à but non lucratif) : Additif du 22 juin 2015 à l'avenant n° 2015-01 du 27 janvier 2015 relatif à la généralisation de la couverture de frais de santé

  • Métallurgie (Ille-et-Vilaine et Morbihan) : Accord du 22 avril 2016 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2016

  • Métallurgie (Vienne) : Avenant du 22 avril 2016 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective au 1er juin 2016

  • Optique-lunetterie de détail : Accord du 31 mars 2016 relatif à la mise en place d'une contribution conventionnelle obligatoire à la formation professionnelle

  • Optique-lunetterie de détail : Avenant n° 3 du 31 mars 2016 à l'accord du 14 juin 2011 relatif à la prévoyance obligatoire des salariés non cadres

  • Entreprises de battages et de travaux agricoles et CUMA (Loir-et-Cher) : Avenant n° 25 du 25 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2016

  • Entreprises forestières, sylvicoles et scieries agricoles (Centre) : Avenant n° 62 du 23 mars 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er mai 2016

  • Entreprises de travaux agricoles et ruraux (Bretagne) : Avenant n° 59 du 21 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2016

  • Entreprises de travaux agricoles et ruraux (Haute-Normandie) : Avenant n° 56 du 5 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016

  • Entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers (Languedoc-Roussillon et Vaucluse) : Avenant n° 28 du 5 février 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016

  • Exploitations agricoles (Alpes-de-Haute-Provence) : Avenant n° 20 du 18 février 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2016

  • Exploitations agricoles de polyculture, élevage, cultures spécialisées, entreprises de travaux agricoles et forestiers, arboriculture et CUMA (Haute-Vienne) : Avenant n° 153 du 11 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux des employés et des ouvriers au 1er janvier 2016

  • Exploitations agricoles de la zone céréalière (Aude) : Avenant n° 100 du 15 mars 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er mai 2016