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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2016/0021 du 11/06/2016

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N° 2016/0021 du 11 juin 2016

PDF - 954,6 Ko

27 texte(s) disponible(s)

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  • Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales [Ile-de-France]) : Avenant n° 50 du 7 janvier 2016 relatif aux salaires minima au 1er février 2016

  • Carrières et matériaux (industries [PACA et Corse, ouvriers, ETAM]) : Accord du 6 avril 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016 (PACA et Corse)

  • Chaussure (industrie [ouvriers, employés]) : Accord du 2 mars 2016 relatif aux salaires minima des ouvriers et employés au 1er janvier 2016

  • Coiffure (professions connexes) : Avenant n° 1 du 14 mars 2016 à l'accord du 17 juin 2009 relatif au développement du dialogue social

  • Espaces de loisirs, d'attractions et culturels : Avenant n° 54 du 12 avril 2016 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er juin 2016

  • Habillement, mercerie, chaussure, jouet (commerces de gros) : Accord du 23 février 2016 relatif à l'instauration d'une couverture santé complémentaire

  • Métallurgie (Eure-et-Loir) : Accord du 7 avril 2016 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux primes et à la valeur du point pour l'année 2016

  • Métallurgie (Haute-Savoie) : Accord du 15 avril 2016 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes pour l'année 2016

  • Métallurgie (Isère et Hautes-Alpes) : Avenant du 30 mars 2016 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes pour l'année 2016

  • Poissonnerie : Avenant n° 90 du 18 mars 2016 à l'avenant n° 76 du 17 juin 2010 relatif à l'ancienneté minimale des salariés dans les régimes de prévoyance

  • Ports et manutention (Montoir - Saint-Nazaire) : Avenant du 12 avril 2016 à l'accord du 24 octobre 2011 et à l'avenant du 26 février 2014 à l'accord du 30 octobre 2006 relatif à l'ancienneté des ouvriers dockers sur le port de Montoir - Saint-Nazaire

  • Récupération (industries et commerce) : Accord du 8 mars 2016 relatif au développement de l'apprentissage et à sa prise en charge au titre des fonds de professionnalisation

  • Récupération (industries et commerce) : Accord du 8 mars 2016 relatif à la classification des certificats de qualification professionnelle interbranches et de la certification Clé A

  • Transport aérien (personnel au sol) : Avenant n° 89 du 31 mars 2016 relatif à la modification du champ d'application de la convention