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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2016/0020 du 04/05/2016

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2016/0020 du 4 mai 2016

PDF - 1,1 Mo

43 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Aéraulique (installation, entretien, réparation) : Avenant n° 61 du 5 avril 2016 relatif à la clause de non-concurrence des contrats des salariés non cadres

  • Bâtiment (Languedoc-Roussillon [ETAM]) : Accord du 22 mars 2016 relatif aux salaires minima au 1er avril 2016 (Languedoc-Roussillon)

  • Bâtiment (Languedoc-Roussillon [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 22 mars 2016 relatif aux salaires minima au 1er avril 2016 (Languedoc-Roussillon)

  • Bâtiment (Languedoc-Roussillon [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 22 mars 2016 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er avril 2016 (Languedoc-Roussillon)

  • Médico-techniques (négoce et prestations de services) : Avenant n° 2 du 17 mars 2016 à l'accord du 18 octobre 2005 relatif à l'aide à la négociation

  • Miroiterie (transformation et négoce du verre) : Accord du 7 mars 2016 relatif aux salaires minimaux professionnels au 1er juin 2016

  • Régime social des indépendants (personnel de direction, praticiens-conseils, employés et cadres) : Accord du 17 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle

  • Spectacle vivant (secteur privé) : Accord du 15 décembre 2015 relatif au régime collectif obligatoire complémentaire frais de santé

  • Arboriculture (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan) : Avenant n° 17 du 9 février 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2016

  • Chevaux de courses au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 62 du 7 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016

  • Chevaux de courses au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 68 du 7 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016 à l'annexe III « Cadres »