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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2016/0016 du 07/05/2016

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N° 2016/0016 du 7 mai 2016

PDF - 1,1 Mo

37 texte(s) disponible(s)

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  • Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 1 du 9 février 2016 à l'accord du 17 juillet 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé

  • Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 9 février 2016 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 9 février 2016 relatif aux salaires minimaux conventionnels et aux primes de panier pour l'année 2016

  • Dentaires (négoce en fournitures) : Accord du 13 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de protection sociale complémentaire

  • Dentaires (négoce en fournitures) : Avenant n° 1 du 15 décembre 2015 à l'accord du 13 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de protection sociale complémentaire

  • Habillement, mercerie, chaussure, jouet (commerces de gros) : Avenant n° 36 B du 28 janvier 2016 relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté

  • Huissiers de justice (personnel) : Avenant n° 51 du 24 septembre 2015 modifiant le chapitre V du titre Ier relatif à la convention de forfait en jours des cadres

  • Importation-exportation (entreprises) : Accord du 12 janvier 2016 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2016 et au 1er juillet 2016

  • Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, manutention, motoculture de plaisance) : Avenant n° 1 du 16 février 2016 à l'accord du 2 juillet 2015 relatif à la formation professionnelle

  • Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, manutention, motoculture de plaisance) : Avenant n° 2 du 16 février 2016 à l'accord du 2 juillet 2015 relatif à la formation professionnelle

  • Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, manutention, motoculture de plaisance) : Avenant n° 3 du 16 février 2016 portant révision de l'article 1.51 de la convention collective

  • Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, manutention, motoculture de plaisance) : Avenant n° 4 du 16 février 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2016

  • Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, manutention, motoculture de plaisance) : Avenant n° 7 du 16 février 2016 à l'accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

  • Métallurgie (Ain) : Avenant du 23 février 2016 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes

  • Métallurgie (Vendée) : Adhésion par lettre du 15 mars 2016 de l'USTM CGT 85 à l'accord du 25 mars 2008 relatif à la prévoyance et à son avenant du 30 juillet 2009

  • Métallurgie (Vendée) : Adhésion par lettre du 17 mars 2016 de la CFDT métaux Vendée à l'accord du 25 mars 2008 relatif à la prévoyance et à son avenant du 30 juillet 2009