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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2015/0052 du 16/01/2016

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2015/0052 du 16 janvier 2016

PDF - 1,3 Mo

13 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Bâtiment et travaux publics : Avenant n° 1 du 9 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de remboursement des frais de santé

  • Carrières et matériaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant n° 2 du 22 mai 2015 à l'avenant du 30 avril 2009 relatif à la formation professionnelle obligatoire des conducteurs routiers

  • Dentaires (négoce en fournitures) : Avenant du 30 septembre 2015 à l'accord du 18 novembre 2014 relatif à la formation professionnelle

  • Imprimerie (labeur et industries graphiques) : Accord du 23 novembre 2015 relatif au dialogue social et à la revitalisation des bassins graphiques

  • Journalistes : Avenant du 24 septembre 2015 à l'accord du 9 décembre 1975 relatif à la prévoyance des journalistes rémunérés à la pige

  • Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, manutention, motoculture de plaisance) : Avenant n° 2 du 28 octobre 2015 relatif à la révision de l'article 7.14 « CQP » de la convention

  • Métallurgie (Moselle) : Avenant du 17 novembre 2015 relatif à l'article 4 des clauses générales et aux articles 29, 33 et 34 de l'avenant « Mensuels »

  • Pompes funèbres : Adhésion par lettre du 2 décembre 2015 de la FNECS CFE-CGC à l'accord du 5 octobre 2015 relatif à la mise en place d'un régime professionnel de frais de santé

  • Retraites complémentaires (institutions) : Accord du 19 octobre 2015 relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances