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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2015/0046 du 05/12/2015

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2015/0046 du 5 décembre 2015

PDF - 18,4 Mo

15 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Céramiques (industries [ouvriers, ETAM, cadres)] : Avenant du 29 septembre 2015 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels

  • Fleuristes et animaux familiers : Accord du 16 septembre 2015 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

  • Hébergement et réadaptation (centres et services) : Avenant n° 2 du 3 avril 2015 au protocole n° 155 du 4 juillet 2014 relatif au régime de complémentaire santé

  • Hébergement et réadaptation (centres et services) : Avenant n° 3 du 26 juin 2015 au protocole n° 155 du 4 juillet 2014 relatif au régime de complémentaire santé

  • Hébergement et réadaptation (centres et services) : Protocole n° 157 du 26 juin 2015 modifiant l'annexe II conventionnelle relative aux ateliers et chantiers d'insertion (ACI) dans les accords collectifs CHRS

  • Manutention ferroviaire et travaux connexes : Avenant n° 99 du 8 octobre 2015 relatif aux salaires garantis et aux primes pour l'année 2016

  • Entretien forestier (Gironde, Landes et Lot-et-Garonne) : Convention collective régionale du 6 février 2015 concernant les travaux d'aménagement et d'entretien forestiers des départements de la Gironde, des Landes et de Lot-et-Garonne