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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2015/0043 du 14/11/2015

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2015/0043 du 14 novembre 2015

PDF - 577,4 Ko

13 texte(s) disponible(s)

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  • Caisse d'épargne : Adhésion par lettre du 25 septembre 2015 du SNE CGC à l'accord du 24 novembre 2005 relatif au régime de prévoyance et à son avenant no 1

  • Caisse d'épargne : Adhésion par lettre du 26 septembre 2015 de la CFTC Caisse d'épargne à l'accord du 24 novembre 2005 relatif au régime de prévoyance et à son avenant n° 1

  • Caisse d'épargne : Adhésion par lettre du 26 septembre 2015 de la CFTC Caisse d'épargne à l'accord du 24 novembre 2005 relatif aux frais de soins de santé et à ses avenants nos 1, 2 et 3

  • Foyers et services pour jeunes travailleurs (organismes) : Accord n° 14 du 9 septembre 2015 relatif à l'accompagnement des salariés dans une démarche de formation

  • Laitière (industrie) : Lettre de dénonciation du 23 septembre 2015 de la FGA CFDT de l'accord du 31 octobre 2012 portant sur les classifications professionnelles et les rémunérations conventionnelles