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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2015/0021 du 13/06/2015

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N° 2015/0021 du 13 juin 2015

PDF - 1 Mo

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La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Blanchisserie, laverie, location de linge (ouvriers, ETAM, cadres) : Avenant du 31 mars 2015 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2015

  • Métallurgie (Marne) : Accord du 10 avril 2015 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point pour l'année 2015

  • Métallurgie (Moselle) : Avenant du 26 février 2015 relatif aux moyens de communication des institutions représentatives du personnel (art. 6 des clauses générales)

  • Régime social des indépendants (personnel de direction, praticiens-conseils, employés et cadres) : Avenant n° 3 du 11 décembre 2014 à l'accord du 2 avril 2008 relatif à la formation professionnelle

  • Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 12 du 27 février 2015 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989

  • Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 13 du 25 juin 2014 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989

  • Entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage, exploitations maraîchères et cultures légumières de plein champ et CUMA (Eure) : Avenant n° 1 du 25 septembre 2014 à l'accord frais de santé du 9 juillet 2009

  • Entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage, exploitations maraîchères et cultures légumières de plein champ et CUMA (Eure) : Avenant n° 2 du 25 septembre 2014 à l'accord prévoyance du 9 juillet 2009

  • Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de pommiculture, de viticulture, de maraîchage, de champignonnières, d'horticulture et de pépinières, de sylviculture (à l'exception de l'abattage), des CUMA et des entreprises de travaux agricoles et ruraux (Puy-de-Dôme) : Avenant n° 3 du 25 septembre 2014

  • Exploitations forestières (massif de Gascogne) : Convention collective du 2 juillet 1996 (version consolidée du 8 décembre 2014)