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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2015/0015 du 02/05/2015

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2015/0015 du 2 mai 2015

PDF - 1,2 Mo

41 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement : Avenant n° 20 du 21 janvier 2015 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2015

  • Métallurgie (Midi-Pyrénées) : Accord du 11 février 2015 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes pour l'année 2015

  • Œufs (conditionnement, commercialisation et transformation) : Avenant n° 5 du 18 février 2015 à l'accord du 27 septembre 2006 relatif à la prévoyance

  • Papiers-cartons (intersecteurs) : Avenant n° 4 du 19 février 2015 relatif à la formation professionnelle, aux parcours professionnels et à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences

  • Ports et manutention (Saint-Nazaire) : Accord du 12 mars 2015 relatif à la revalorisation des grilles de l'accord de place des ouvriers dockers (Saint-Nazaire)

  • Ports et manutention (Saint-Nazaire) : Avenant du 18 décembre 2014 à l'accord du 2 avril 2004 relatif à la complémentaire santé (Saint-Nazaire)

  • Viandes (industrie et commerces de gros) : Avenant n° 3 du 10 février 2015 à l'accord du 13 mai 2009 relatif au fonctionnement du paritarisme

  • Viandes (industrie et commerces de gros) : Adhésion par lettre du 31 mars 2015 de la FNAF CGT à l'avenant n° 3 à l'accord du 13 mai 2009 relatif au fonctionnement et au financement du paritarisme

  • Chevaux de courses au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 56 du 11 juillet 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2014

  • Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées et CUMA (Corrèze) : Avenant n° 144 du 19 février 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2015

  • Exploitations agricoles de polyculture, d'élevages spécialisés ou non, coopératives d'utilisation de matériel agricole et exploitations de cultures spécialisées (Deux-Sèvres) : Avenant n° 25 du 14 janvier 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2015