Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

24 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2015/0003 du 07/02/2015

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2015/0003 du 7 février 2015

PDF - 805,7 Ko

24 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Ameublement (négoce) : Accord du 16 septembre 2014 relatif aux actions prioritaires au titre du compte personnel de formation (CPF)

  • Automobile (cabinets d'expertises) : Avenant n° 43 du 5 novembre 2014 relatif à l'indemnisation des absences pour maladie ou accident

  • Automobile (cabinets d'expertises) : Avenant n° 50 du 5 novembre 2014 relatif aux taux de contribution au titre de la formation professionnelle continue et aux règles de fonctionnement du CPF

  • Automobile (services) : Avenant n° 73 du 18 novembre 2014 relatif aux dispenses d'affiliation au régime professionnel complémentaire de santé (RPCS)

  • Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) : Avenant n° 18 du 1er décembre 2014 à l'avenant n° 83 du 24 avril 2006 relatif au remboursement complémentaire de frais de soins de santé

  • Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) : Avenant n° 107 du 1er décembre 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

  • Commerces de détail non alimentaires : Accord du 25 novembre 2014 modifiant le chapitre IX « Travail à temps partiel » de la convention et abrogeant le chapitre IV « Temps partiel » de l'accord « RTT » du 5 septembre 2003

  • Cynégétiques (structures associatives) : Avenant n° 3 du 18 novembre 2014 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire santé

  • Gestion et comptabilité (associations) : Procès-verbal de désaccord du 13 novembre 2014 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2014

  • Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 29 du 17 novembre 2014 relatif à l'article 50 « Travail à temps partiel » de la convention

  • Métallurgie (Haute-Vienne et Creuse) : Avenant du 13 novembre 2014 relatif à la modification de certains articles de la convention

  • Métallurgie (Vaucluse) : Avenant n° 65 du 7 novembre 2014 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2015 et aux taux effectifs garantis annuels pour l'année 2014

  • Régies de quartier : Accord du 5 décembre 2014 relatif aux contributions conventionnelles complémentaires à la formation professionnelle

  • Verre (fabrication à la main [semi-automatique et mixte]) : Adhésion par lettre du 16 décembre 2014 de l'UNSA industrie à la convention