Résultats de recherche

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2014/0049 du 27/12/2014

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2014/0049 du 27 décembre 2014

PDF - 565,5 Ko

21 texte(s) disponible(s)

Trier par

Nombre par page

Bois (construction et fabrication) : Dénonciation par lettre du 22 octobre 2014 de la FIBC de l'accord du 26 octobre 2010
Consulter le texte PDF - 65 Ko
Bureaux d'études techniques : Accord du 27 octobre 2014 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Consulter le texte PDF - 123,7 Ko
Coopératives de consommateurs : Convention collective du 16 octobre 2014 (20e édition) et additifs
Consulter le texte PDF - 198,8 Ko
Coopératives de consommateurs : Accord du 16 octobre 2014 relatif à un nouveau contrat social
Consulter le texte PDF - 79,2 Ko
Crédit maritime mutuel : Accord du 8 octobre 2014 relatif aux moyens syndicaux nationaux
Consulter le texte PDF - 88,1 Ko
Dentaires (cabinets) : Avenant du 9 octobre 2014 relatif à la formation professionnelle continue
Consulter le texte PDF - 84,1 Ko
Gardiens, concierges et employés d'immeubles : Avenant n° 85 du 1er octobre 2014 portant modification de l'annexe II « Salaires »
Consulter le texte PDF - 83,7 Ko
Médiateurs sociaux du travail (Pays Landes Nature Côte d'Argent [saisonniers]) : Accord du 20 mai 2014 relatif aux droits et aux devoirs des salariés saisonniers (Pays Landes Nature Côte d'Argent)
Consulter le texte PDF - 77,7 Ko
Métallurgie (Finistère) : Avenant n° 47 du 13 octobre 2014 relatif aux taux effectifs garantis annuels pour l'année 2014
Consulter le texte PDF - 83,9 Ko
Métallurgie (Isère et Hautes-Alpes) : Avenant n° 2 du 22 octobre 2014 relatif aux frais de santé
Consulter le texte PDF - 78,2 Ko
Retraite complémentaire (institutions) : Avenant n° 16 du 30 septembre 2014 relatif à la GPEC
Consulter le texte PDF - 117,7 Ko
Verre (métiers) : Accord du 30 octobre 2014 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2014
Consulter le texte PDF - 87,2 Ko
Entreprises et exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'aviculture et CUMA (Seine-et-Marne), entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers (Ile-de-France) : Avenant n° 163 du 29 septembre 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2015
Consulter le texte PDF - 84 Ko
Entreprises horticoles et pépiniéristes (Ille-et-Vilaine) : Avenant n° 47 du 30 septembre 2014 relatif aux salaires minimaux
Consulter le texte PDF - 85,4 Ko
Entreprises maraîchères (Loire-Atlantique) : Avenant n° 9 du 16 octobre 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2014
Consulter le texte PDF - 84,4 Ko
Exploitations agricoles (Ain) : Avenant n° 20 du 17 juin 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2014
Consulter le texte PDF - 83,3 Ko
Exploitations agricoles (Landes) : Avenant n° 14 du 7 octobre 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2015
Consulter le texte PDF - 84,9 Ko
Exploitations agricoles de la zone céréalière (Aude) : Avenant n° 94 du 31 mars 2014 relatif aux salaires minimaux aux 1er mai et 1er juillet 2014
Consulter le texte PDF - 83,9 Ko
Exploitations forestières et scieries agricoles (Poitou-Charentes), à l'exclusion des cantons de Montendre, Montlieu-la-Garde et Montguyon (Charente-Maritime) : Avenant n° 35 du 21 mars 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er mai 2014
Consulter le texte PDF - 85,5 Ko
Exploitations d'horticulture et de pépinières (Morbihan) : Avenant n° 27 du 30 juin 2014 relatif aux salaires minimaux
Consulter le texte PDF - 84 Ko
Exploitations de polyculture et d'élevage, entreprises de travaux agricoles et ruraux et coopératives d'utilisation de matériel agricole (Oise) : Avenant n° 136 du 11 septembre 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er septembre 2014
Consulter le texte PDF - 83,7 Ko

Rechercher sur Légifrance

Filtrer

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2014/0049 du 27/12/2014

Bois (construction et fabrication) : Dénonciation par lettre du 22 octobre 2014 de la FIBC de l'accord du 26 octobre 2010

Bureaux d'études techniques : Accord du 27 octobre 2014 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Coopératives de consommateurs : Convention collective du 16 octobre 2014 (20e édition) et additifs

Coopératives de consommateurs : Accord du 16 octobre 2014 relatif à un nouveau contrat social

Crédit maritime mutuel : Accord du 8 octobre 2014 relatif aux moyens syndicaux nationaux

Dentaires (cabinets) : Avenant du 9 octobre 2014 relatif à la formation professionnelle continue

Gardiens, concierges et employés d'immeubles : Avenant n° 85 du 1er octobre 2014 portant modification de l'annexe II « Salaires »

Médiateurs sociaux du travail (Pays Landes Nature Côte d'Argent [saisonniers]) : Accord du 20 mai 2014 relatif aux droits et aux devoirs des salariés saisonniers (Pays Landes Nature Côte d'Argent)

Métallurgie (Finistère) : Avenant n° 47 du 13 octobre 2014 relatif aux taux effectifs garantis annuels pour l'année 2014

Métallurgie (Isère et Hautes-Alpes) : Avenant n° 2 du 22 octobre 2014 relatif aux frais de santé

Retraite complémentaire (institutions) : Avenant n° 16 du 30 septembre 2014 relatif à la GPEC

Verre (métiers) : Accord du 30 octobre 2014 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2014

Entreprises et exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'aviculture et CUMA (Seine-et-Marne), entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers (Ile-de-France) : Avenant n° 163 du 29 septembre 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2015

Entreprises horticoles et pépiniéristes (Ille-et-Vilaine) : Avenant n° 47 du 30 septembre 2014 relatif aux salaires minimaux

Entreprises maraîchères (Loire-Atlantique) : Avenant n° 9 du 16 octobre 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2014

Exploitations agricoles (Ain) : Avenant n° 20 du 17 juin 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2014

Exploitations agricoles (Landes) : Avenant n° 14 du 7 octobre 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2015

Exploitations agricoles de la zone céréalière (Aude) : Avenant n° 94 du 31 mars 2014 relatif aux salaires minimaux aux 1er mai et 1er juillet 2014

Exploitations forestières et scieries agricoles (Poitou-Charentes), à l'exclusion des cantons de Montendre, Montlieu-la-Garde et Montguyon (Charente-Maritime) : Avenant n° 35 du 21 mars 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er mai 2014

Exploitations d'horticulture et de pépinières (Morbihan) : Avenant n° 27 du 30 juin 2014 relatif aux salaires minimaux

Exploitations de polyculture et d'élevage, entreprises de travaux agricoles et ruraux et coopératives d'utilisation de matériel agricole (Oise) : Avenant n° 136 du 11 septembre 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er septembre 2014