Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

33 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2014/0035 du 20/09/2014

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2014/0035 du 20 septembre 2014

PDF - 936,2 Ko

33 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Assurances (sociétés) : Avenant du 12 mai 2014 à l'accord du 24 juin 2013 relatif au dispositif professionnel de fonds de pension

  • Bâtiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Rectificatif du 20 septembre 2014 au bulletin officiel n° 2014-26 du 19 juillet 2014 relatif à l'accord du 18 avril 2014 (Centre)

  • Bâtiment et travaux publics (Martinique [ouvriers]) : Accord du 24 juin 2014 relatif aux frais de mission et de déplacement des administrateurs du groupe BTPR

  • Désinfection, désinsectisation, dératisation (entreprises) : Avenant du 13 mai 2014 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour les non-cadres

  • Enseignement privé hors contrat : Avenant n° 24 du 23 juin 2014 relatif à la modification de l'article 7.1.2 « Salaires minima du personnel enseignant »

  • Enseignement privé hors contrat : Avenant n° 26 du 23 juin 2014 relatif à la modification de l'article 4.4.1 de la convention collective

  • Enseignement privé hors contrat : Avenant n° 27 du 23 juin 2014 relatif à la modification des dispositions de l'article 4.4.1 de la convention collective

  • Fruits et légumes, épicerie (commerce de détail) : Avenant n° 118 du 16 juin 2014 relatif au régime de frais de soins de santé

  • Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 19 juin 2014 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2014

  • Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 19 juin 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes au 1er juillet 2014

  • Métallurgie (Sarthe) : Avenant du 18 juin 2014 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties 2014, aux rémunérations minimales hiérarchiques et à la valeur du point au 1er janvier 2015