Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

44 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2014/0008 du 15/03/2014

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2014/0008 du 15 mars 2014

PDF - 1,3 Mo

44 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Assistance (sociétés) : Accord du 20 décembre 2013 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

  • Assurances (sociétés) : Accord du 25 novembre 2013 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

  • Banques (Martinique [personnel]) : Procès-verbal de désaccord du 23 avril 2013 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2012

  • Bâtiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 16 décembre 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2014 (Champagne-Ardenne)

  • Bâtiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 16 décembre 2013 relatif aux indemnités de petits déplacements et aux primes au 1er mars 2014

  • Bâtiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 16 décembre 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2014 (Champagne-Ardenne)

  • Bâtiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 16 décembre 2013 relatif aux indemnités de petits déplacements et aux primes au 1er mars 2014

  • Bâtiment (Champagne-Ardenne [ETAM]) : Accord du 16 décembre 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2014 (Champagne-Ardenne)

  • Distributeurs conseils hors domicile (Boissons) : Avenant n° 2013-2 du 26 novembre 2013 à l'accord du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle continue

  • Foyer et services pour jeunes travailleurs (organismes) : Avenant n° 12 du 9 janvier 2014 relatif à la sécurisation de l'emploi et au temps partiel

  • Gardiens, concierges et employés d'immeubles : Accord du 6 décembre 2013 relatif au régime de prévoyance et de frais de soins de santé

  • Hôtellerie de plein air : Avenant n° 9 du 7 novembre 2013 à l'accord du 9 mars 2004 relatif au régime de prévoyance complémentaire

  • Ports et manutention (Bordeaux) : Avenant n° 37 du 13 janvier 2014 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2014 (Bordeaux)