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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2011/0023 du 02/07/2011

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2011/0023 du 2 juillet 2011

PDF - 1,3 Mo

33 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Alimentation à succursales (gérants mandataires) : Avenant n° 55 du 31 janvier 2011 relatif à diverses modifications à la convention

  • Bâtiment (Ain [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 23 février 2011 relatif aux indemnités de déplacements au 1er avril 2011 (Ain)

  • Bâtiment (Aquitaine [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 24 mars 2011 relatif aux salaires minimaux pour 2011-2012 (Aquitaine)

  • Bâtiment (Aquitaine [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 24 mars 2011 relatif aux salaires minimaux pour 2011-2012 (Aquitaine)

  • Bâtiment (Languedoc-Roussillon [ETAM]) : Accord du 16 février 2011 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011 (Languedoc-Roussillon)

  • Bâtiment (Languedoc-Roussillon [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 16 février 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2011 (Languedoc-Roussillon)

  • Bâtiment (Languedoc-Roussillon [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 16 février 2011 relatif aux indemnités de petits déplacements (Languedoc-Roussillon)

  • Commerce (de détail et de gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 37 du 28 janvier 2011 portant modification de la convention

  • Métallurgie (Ille-et-Vilaine et Morbihan) : Accord du 24 mars 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er avril 2011

  • Métallurgie (Ille-et-Vilaine et Morbihan) : Accord du 24 mars 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2011

  • Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 4 avril 2011 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles pour l'année 2011

  • Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 4 avril 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juin 2011

  • Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 4 avril 2011 relatif à l'indemnité de panier de nuit au 1er juin 2011

  • Métallurgie (Yonne) : Avenant du 14 février 2011 relatif à la période d'essai, à l'indemnité de licenciement et à la retraite