Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

21 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2010/0052 du 22/01/2011

21 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Bâtiment (Limousin [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 30 novembre 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2011 (Limousin)

  • Bâtiment (Limousin [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 30 novembre 2010 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2011 (Limousin)

  • Bâtiment (Limousin [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 30 novembre 2010 relatif aux primes conventionnelles et d'outillage pour l'année 2011 (Limousin)

  • Frigorifiques (exploitations) : Avenant n° 76 du 2 novembre 2010 relatif à la création d'une commission paritaire de validation des accords collectifs

  • Papeterie, bureau, librairie (commerces de détail) : Avenant du 8 décembre 2010 à l'accord du 22 février 2006 relatif aux frais de fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

  • Papeterie, bureau, librairie (commerces de détail) : Avenant du 8 décembre 2010 à l'accord du 22 février 2006 relatif aux frais de fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

  • Pharmacie d'officine : Avenant du 1er décembre 2010 à l'accord du 4 juillet 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation professionnelle tout au long de la vie