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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2008/0043 du 22/11/2008

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Artistiques et culturelles (entreprises) : Avenant du 26 juin 2008 relatif la prvoyance
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Artistiques et culturelles (entreprises) : Avenant n 1 du 7 juillet 2008 relatif la prvoyance
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Avocats (cabinets [personnel salari]) : Avenant n 91 du 12 septembre 2008 relatif l'indemnit de fin de carrire
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Btiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salaris]) : Accord du 16 septembre 2008 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2008 (Centre)
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Btiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salaris]) : Accord du 16 septembre 2008 relatif aux indemnits de petits dplacements au 1er octobre 2008 (Centre)
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Bureaux d'tudes techniques (ingnieurs et cadres) : Avenant n 35 du 12 septembre 2008 relatif aux salaires des ingnieurs et cadres
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Bureaux d'tudes techniques (ETAM) : Avenant n 36 du 12 septembre 2008 relatif aux salaires minima conventionnels
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Carrires et matriaux (Auvergne [ouvriers]) : Accord du 25 septembre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008 (Auvergne)
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Carrires et matriaux (Champagne-Ardenne [ouvriers]) : Adhsion par lettre du 13 octobre 2008 de la FIB l'accord du 9 juin 2008 relatif aux salaires
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Cuisine (magasins prestataires de services) : Adhsion par lettre du 14 octobre 2008 de la fdration des services CFDT
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Enseignement priv sous contrat : Avenant du 12 juin 2008 portant rvision de la convention collective
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Enseignement priv (psychologues) : Accord du 29 novembre 2007 relatif la grille salariale des psychologues au 1er dcembre 2007
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Habitat (protection [PACT et ARIM]) : Accord du 29 mai 2008 relatif aux salaires minima compter du 1er juillet 2008
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Mtallurgie (Deux-Svres) : Accord du 19 septembre 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels et la valeur du point
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Mtallurgie (Haute-Vienne et Creuse) : Avenant du 23 septembre 2008 relatif aux rmunrations annuelles garanties et la prime de vacances
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Miroiterie (transformation et ngoce du verre) : Accord du 3 juillet 2008 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2008
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Promotion-construction : Avenant n 1 du 10 septembre 2008 l'accord du 1er juin 2005 portant cration d'un PEI et d'un PERCO-I
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Sociaux et socioculturels (centres) : Avenant Salaires n 7-8 du 24 septembre 2008
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Transport arien (personnel au sol) : Avenant n 78 du 12 septembre 2008 relatif la mise en conformit de la CCNTA-PS avec la refonte des codes NAF
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Transport arien (personnel au sol) : Avenant du 16 septembre 2008 relatif la prorogation de l'accord du 23 octobre 2007 visant favoriser la participation la commission nationale mixte
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Transport arien (personnel au sol) : Avenant n 79 du 16 septembre 2008 relatif une tude sur la mise en place d'un accord de branche sur la prvoyance et au nettoyage des uniformes
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Transport arien (personnel au sol) : Avenant n 80 du 25 septembre 2008 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2008
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Arboriculture (Ctes-d'Armor, Deux-Svres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Sarthe et Vende) : Avenant n 8 du 9 juillet 2008
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Exploitations agricoles de polyculture, d'levage, de viticulture, des champignonnires, des CUMA, des entreprises de travaux agricoles et ruraux, des marachers et des producteurs lgumiers (Hautes-Pyrnes) : Avenant n 83 du 8 juillet 2008
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Organismes but non lucratif, privs, lacs, gestionnaires d'tablissements d'enseignement agricole : Accord du 29 octobre 2007 relatif la formation professionnelle continue
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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2008/0043 du 22/11/2008

Artistiques et culturelles (entreprises) : Avenant du 26 juin 2008 relatif la prvoyance

Artistiques et culturelles (entreprises) : Avenant n 1 du 7 juillet 2008 relatif la prvoyance

Avocats (cabinets [personnel salari]) : Avenant n 91 du 12 septembre 2008 relatif l'indemnit de fin de carrire

Btiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salaris]) : Accord du 16 septembre 2008 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2008 (Centre)

Btiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salaris]) : Accord du 16 septembre 2008 relatif aux indemnits de petits dplacements au 1er octobre 2008 (Centre)

Bureaux d'tudes techniques (ingnieurs et cadres) : Avenant n 35 du 12 septembre 2008 relatif aux salaires des ingnieurs et cadres

Bureaux d'tudes techniques (ETAM) : Avenant n 36 du 12 septembre 2008 relatif aux salaires minima conventionnels

Carrires et matriaux (Auvergne [ouvriers]) : Accord du 25 septembre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008 (Auvergne)

Carrires et matriaux (Champagne-Ardenne [ouvriers]) : Adhsion par lettre du 13 octobre 2008 de la FIB l'accord du 9 juin 2008 relatif aux salaires

Cuisine (magasins prestataires de services) : Adhsion par lettre du 14 octobre 2008 de la fdration des services CFDT

Enseignement priv sous contrat : Avenant du 12 juin 2008 portant rvision de la convention collective

Enseignement priv (psychologues) : Accord du 29 novembre 2007 relatif la grille salariale des psychologues au 1er dcembre 2007

Habitat (protection [PACT et ARIM]) : Accord du 29 mai 2008 relatif aux salaires minima compter du 1er juillet 2008

Mtallurgie (Deux-Svres) : Accord du 19 septembre 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels et la valeur du point

Mtallurgie (Haute-Vienne et Creuse) : Avenant du 23 septembre 2008 relatif aux rmunrations annuelles garanties et la prime de vacances

Miroiterie (transformation et ngoce du verre) : Accord du 3 juillet 2008 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2008

Promotion-construction : Avenant n 1 du 10 septembre 2008 l'accord du 1er juin 2005 portant cration d'un PEI et d'un PERCO-I

Sociaux et socioculturels (centres) : Avenant Salaires n 7-8 du 24 septembre 2008

Transport arien (personnel au sol) : Avenant n 78 du 12 septembre 2008 relatif la mise en conformit de la CCNTA-PS avec la refonte des codes NAF

Transport arien (personnel au sol) : Avenant du 16 septembre 2008 relatif la prorogation de l'accord du 23 octobre 2007 visant favoriser la participation la commission nationale mixte

Transport arien (personnel au sol) : Avenant n 79 du 16 septembre 2008 relatif une tude sur la mise en place d'un accord de branche sur la prvoyance et au nettoyage des uniformes

Transport arien (personnel au sol) : Avenant n 80 du 25 septembre 2008 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2008

Arboriculture (Ctes-d'Armor, Deux-Svres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Sarthe et Vende) : Avenant n 8 du 9 juillet 2008

Exploitations agricoles de polyculture, d'levage, de viticulture, des champignonnires, des CUMA, des entreprises de travaux agricoles et ruraux, des marachers et des producteurs lgumiers (Hautes-Pyrnes) : Avenant n 83 du 8 juillet 2008

Organismes but non lucratif, privs, lacs, gestionnaires d'tablissements d'enseignement agricole : Accord du 29 octobre 2007 relatif la formation professionnelle continue