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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2008/0011 du 18/03/2008

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  • Btiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant jusqu' 10 salaris]) : Accord du 11 janvier 2008 relatif aux indemnits de petits dplacements (Champagne-Ardenne)

  • Btiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salaris]) : Accord du 11 janvier 2008 relatif aux indemnits de petits dplacements (Champagne-Ardenne)

  • Btiment (Isre [ouvriers, entreprises occupant jusqu' 10 salaris] ) : Accord du 19 dcembre 2007 relatif aux indemnits de repas de nuit et de petits dplacements au 1er janvier 2008 (Isre)

  • Btiment (Isre [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salaris]) : Accord du 19 dcembre 2007 relatif aux indemnits de repas de nuit et de petits dplacements au 1er janvier 2008

  • Btiment (Rhne-Alpes [ouvriers, entreprises occupant jusqu' 10 salaris]) : Avenant du 9 janvier 2008 relatif aux appointements minimaux (Rhne-Alpes)

  • Btiment (Rhne-Alpes [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salaris]) : Avenant du 9 janvier 2008 relatif aux appointements minimaux (Rhne-Alpes)

  • Btiment et travaux publics (Lorraine [ouvriers, entreprises occupant jusqu' 10 salaris et plus de 10 salaris]) : Accord du 12 dcembre 2007 relatif l'indemnit spcifique lie l'exercice de la fonction de matre d'apprentissage confirm (Lorraine)

  • Mtallurgie (Eure) : Avenant du 7 janvier 2008 relatif aux rmunrations minimales hirarchiques, aux rmunrations annuelles effectives et aux primes de panier

  • Entreprises de travaux agricoles et ruraux (Pays de la Loire) : Avenant n 14 du 20 novembre 2007 rglementant les conditions d'emploi, de travail et de rmunration des salaris et apprentis