Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

41 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2005/0016 du 21/05/2005

41 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Alimentaire (industries) : Accord du 6 dcembre 2004 relatif la cration d'un observatoire prospectif des mtiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires

  • Alimentaire (industries) : Accord du 7 janvier 2005 relatif la mise en oeuvre du droit individuel la formation dans diverses branches des industries alimentaires

  • Architecture (entreprises [Languedoc-Roussillon]) : Accord Salaires du 25 janvier 2005 compter du 1er janvier 2005 (Languedoc-Roussillon)

  • Assainissement (maintenance industrielle) : Avenant n 6 du 13 janvier 2005 relatif aux salaires minimaux et aux indemnits d'astreinte et de repas compter du 1er janvier 2005

  • Automobile (services) : Adhsion par lettre du 6 dcembre 2004 de la fdration des commerces et des services UNSA la convention collective nationale des services de l'automobile

  • Btiment (Basse-Normandie [ouvriers, entreprises occupant jusqu' 10 salaris et de plus de 10 salaris]) : Avenant Salaires n 12 du 11 fvrier 2005 relatif aux salaires au 1er mai et au 1er octobre 2005 (Basse-Normandie)

  • Btiment (Isre [ouvriers, entreprises occupant jusqu' 10 salaris]) : Protocole d'accord du 15 dcembre 2004 relatif la valeur des indemnits de repas de nuit et de petits dplacements

  • Btiment et travaux publics (Martinique [ouvriers]) : Protocole d'accord du 18 fvrier 2005 relatif la revalorisation des salaires compter du 1er mars 2005

  • Carrires et matriaux (industries [ouvriers, Champagne-Ardennes]) : Avenant du 7 janvier 2005 relatif aux salaires compter du 1er juillet 2005 (Champagne-Ardenne)

  • Htels, cafs, restaurants : Adhsion par lettre du 6 dcembre 2004 de la fdration des commerces et des services UNSA la convention collective nationale des htels, cafs,restaurants

  • Htels de tourisme (3, 4 et 4 toiles de luxe [rgion parisienne]) : Adhsion par lettre du 6 dcembre 2004 de la fdration des commerces et des services UNSA la convention collective des htels de tourisme 3, 4 et 4 toiles luxe de la rgion parisienne