Affiner la recherche La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.
Par date (contient des filtres actifs)
Date ou période de publication

Format JJ/MM/AAAA, MM/AAAA ou AAAA

Date de début Format JJ/MM/AAAA ou MM/AAAA ou AAAA. Les formats MM/AAAA ou AAAA renseigneront automatiquement les 2 champs pour une période d'un mois entier ou d'une année entière.
Date de fin
Date ou période de signature

Format JJ/MM/AAAA, MM/AAAA ou AAAA

Date de début Format JJ/MM/AAAA ou MM/AAAA ou AAAA. Les formats MM/AAAA ou AAAA renseigneront automatiquement les 2 champs pour une période d'un mois entier ou d'une année entière.
Date de fin
Entreprise (contient des filtres actifs)
SIRET - Raison sociale
Par thème (contient des filtres actifs)

Thèmes

La liste des thèmes sera filtrée au fur et à mesure en temps réel

|
Par syndicat signataire (contient des filtres actifs)

Syndicats

La liste des syndicats sera filtrée au fur et à mesure en temps réel

|

Accords d'entreprise

278415 résultat(s) trouvé(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

accord astreinte (texte intégral)

societé électro-technique de Bourbon
Date de signature : 14/12/2023 | Date de publication : 19/02/2024
Référence : T97423060357
Thématiques : Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail ;

GPEC (extrait)

PRORESAP
Date de signature : 19/12/2023 | Date de publication : 19/02/2024
Référence : T97423060355
Thématiques : Formation professionnelle ;

Avenant accord Temps de Travail en date du 29 novembre 2023 (extrait)

AURAR
Date de signature : 29/11/2023 | Date de publication : 19/02/2024
Référence : T97423060352
Thématiques : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) ; Durée collective du temps de travail ; Forfaits (en heures, en jours) ; Heures supplémentaires (contingent, majoration) ;
Retourner en haut de la page