Journal officiel "Lois et Décrets"
Journal officiel de la République française n° 0188 du 15 août 2000
Textes généraux
Ministère de la défense
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle spécialisée et la région de contrôle spécialisée associées à l'aérodrome d'Istres-le-Tubé (Bouches-du-Rhône)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone dangereuse LF-D 214 dans la région de Lorient (Morbihan)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone dangereuse LF-D 108 E dans la région d'Istres (Bouches-du-Rhône)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone réglementée LF-R 14 associée à l'aérodrome de Lorient Lann-Bihoué (Morbihan)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone réglementée LF-R 162 (Cozes-Lège)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone réglementée LF-R 146 dans la région de Loudéac (Côtes-d'Armor)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone réglementée LF-R 141 associée à l'aérodrome de Lanvéoc-Poulmic (Finistère)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone dangereuse LF-D 18 dans la région maritime atlantique
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone réglementée LF-R 64 dans la région de Toulon (Var)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone réglementée LF-R 108 dans la région d'Istres (Bouches-du-Rhône)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Dijon-Longvic (Côte-d'Or)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone dangereuse LF-D 54 dans la région maritime Méditerranée
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone réglementée LF-R 61 dans la région Médoc (Gironde)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone réglementée LF-R 88 H associée à l'aérodrome de Brétigny-sur-Orge (Essonne)
- Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Reims-Champagne (Marne)
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 3 août 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) (femmes et hommes)
- Arrêté du 4 août 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours (externe et interne) pour l'accès à l'emploi d'attaché des systèmes d'information et de communication (femmes et hommes)
Ministère de la justice
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Mesures nominatives
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 7 août 2000 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- Arrêtés du 28 juillet 2000 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêtés du 28 juillet 2000 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 3 août 2000 portant admission à la retraite (Caisse des dépôts et consignations)
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Arrêté du 1er août 2000 fixant la liste d'aptitude après concours interne à l'emploi d'ingénieur de la météorologie organisé au titre de l'année 2000 (Météo-France)
- Arrêté du 1er août 2000 fixant la liste d'aptitude après concours interne à l'emploi d'élève ingénieur des travaux de la météorologie organisé au titre de l'année 2000 (Météo-France)
- Arrêté du 2 août 2000 portant nomination au secrétariat général du Conseil national de l'information géographique
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 26 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 30 mai 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 26 juillet 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 26 juillet 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 4 août 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 26 juillet 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 26 juillet 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 4 août 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 26 juillet 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 26 juillet 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 4 août 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 26 juillet 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêtés du 26 juillet 2000 conférant le titre de docteur honoris causa