Sénat
Session extraordinaire 2024-2025

COMMISSIONS
Membres présents

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Séance du jeudi 3 juillet 2025
Présents  : Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jean Hingray, Patrick Kanner, Mikaele Kulimoetoke, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, David Ros, Cédric Vial, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote  : Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Michel Laugier, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Georges Naturel, Stéphane Piednoir, Michel Savin, Anne Ventalon, Adel Ziane.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 9 juillet 2025
A 9 h 30
(Salle René Monory)
1° Examen du rapport d'information de M. Philippe Paul, Mme Vivette Lopez, M. Jean-Pierre Grand, Mme Michelle Gréaume et M. Akli Mellouli relatif aux enjeux stratégiques du Nord de l'Europe ;
2° Examen du rapport d'information de MM. Jean-Luc Ruelle, Mickaël Vallet et Édouard Courtial sur « Brésil et Pérou : des partenariats nécessaires dans l'hémisphère Sud » ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mardi 8 juillet 2025
A 14 h 30
(Salle A213 - 2^e étage Est)
Captation
1° Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie, sur le rapport « Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses » ;
2° Audition des Dr Ségolène Perruchio, présidente, et Claire Fourcade, vice-présidente, de la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir (n° 661, 2024-2025) et la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (n° 662, 2024-2025) ;
(rapporteurs : Mme Christine Bonfanti-Dossat, M. Alain Milon, Mmes Florence Lassarade et Jocelyne Guidez) ;
3° Questions diverses.
Mercredi 9 juillet 2025
A 9 heures
(Salle A213 - 2^e étage Est)
Captation
1° Table ronde sur les enjeux éthiques et philosophiques sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir (n° 661, 2024-2025) et la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (n° 662, 2024-2025), avec, notamment, la participation de :

• M. Bernard-Marie Dupont, médecin, juriste, professeur d'éthique médicale ;
• M. Jacques Ricot, philosophe, agrégé et docteur en philosophie, chercheur associé au département de philosophie de l'université de Nantes, formateur des personnels des soins palliatifs ;
• M. Michael Foessel, philosophe, agrégé de philosophie, maître de conférences à l'université de Bourgogne et professeur à l'Ecole polytechnique ;
• M. Francis Wolff, philosophe, professeur émérite de philosophie à l'Ecole normale supérieure ;

(rapporteurs : Mme Christine Bonfanti-Dossat, M. Alain Milon, Mmes Florence Lassarade et Jocelyne Guidez) ;
2° Examen du rapport d'information de la mission flash sur les dangers des opioïdes ; (rapporteures : Mmes Patricia Demas, Anne-Sophie Romagny et Anne Souyris) ;
3° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 9 juillet 2025
A 10 heures
(Salle A0067 - rdc Sud Ouest)
Captation
1° Audition de Jean-François Soussana, président, Valérie Masson-Delmotte et Benoît Leguet, membres, du Haut Conseil pour le climat (HCC) : présentation du rapport annuel 2025
2° Questions diverses
Commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte et du projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte
Mardi 8 juillet 2025
A 9 heures
A l'Assemblée nationale
6^e bureau
(Salle de la commission des lois)
Ordre du jour

- nomination des Bureaux ;
- désignation des Rapporteurs ;
- examen des dispositions des projets de loi restant en discussion.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive : Lundi 7 juillet 2025 à 12 h 00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents

Commission des affaires européennes
2^e séance du jeudi 3 juillet 2025
Présents  : Pascal Allizard, Marta de Cidrac, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Jean-François Rapin.