Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Mercredi 17 janvier 2024

Commission des affaires économiques à 9 h 30 et à 11 heures (Salle Médicis)
A 9 h 30
Captation vidéo.

- Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.

A 11 heures :
Captation vidéo.

- Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.

Commission des affaires étrangères à partir de 9 h 30 (Salle René Monory)
A 9 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.

- Audition de Mme Céline Pajon, chercheure, responsable des activités Japon et coordinatrice du Programme Océanie Centre Asie-Indopacifique de l'Institut français des relations internationales (IFRI), sur la nouvelle posture stratégique du Japon dans l'indopacifique, quelles implications pour la France ?

A 10 h 45 (Salle René Monory)

- Audition de Mme Annita Demetriou, présidente du parlement chypriote.

A 11 heures 15 (Salle René Monory)

- Examen du rapport d'information sur les enseignements du déplacement en Pologne et Ukraine en décembre 2023.

Commission des affaires sociales à 8 h 30 (Salle A213, 2e étage aile Est) et éventuellement, à 16 h 30 (Salle A213, 2e étage aile Est)
A 8 h 30 (Salle A213, 2e étage aile Est)

- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, présentée par Mme Jocelyne Guidez et plusieurs de ses collègues, visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants (n° 908, 2022-2023) (rapporteure : Mme Anne-Sophie Romagny) ;
- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, présentée par M. Rémi Féraud et plusieurs de ses collègues, visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune (n° 861, 2022-2023) (rapporteure : Mme Laurence Rossignol) ;
- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France (n° 147, 2023-2024) (rapporteurs : M. Jean Sol et Mme Jocelyne Guidez).

Eventuellement, à 16 h 30 (Salle A213, 2e étage aile Est)

- Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France (n° 147, 2023-2024) (rapporteurs : M. Jean Sol et Mme Jocelyne Guidez).

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.

- Audition, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), sur le projet de loi n° 229 (2023-2024) relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et sur le projet de loi organique n° 230 (2023-2024) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée) (M. Pascal Martin, rapporteur).

Captation vidéo.

- Audition, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), sur le projet de loi n° 229 (2023-2024) relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et sur le projet de loi organique n° 230 (2023-2024) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée) (M. Pascal Martin, rapporteur) ;
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 66 (2023-2024), présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues, visant à préserver des sols vivants (sous réserve de son inscription à l'ordre du jour) ;
- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 235 (2023-2024), présentée par M. Philippe Tabarot, relative au renforcement de la sûreté dans les transports.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (Salle 245)
Captation vidéo

- Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux olympiques et paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS) et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) ;
- Examen du rapport de Mme Anne Ventalon, rapporteure, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 840 (2022-2023) visant la prise en charge par l'Etat de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien.

Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 15 janvier 2024 à 12 heures.

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 935 (2022-2023) visant à conforter la filière cinématographique en France.

Commission des finances à 9 h 30 et à 10 h 30 (Salle de la commission)
A 9 h 30 (Salle de la commission)

- Examen en deuxième lecture du rapport de Mme Christine LAVARDE, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 579 (2022-2023) visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture.

Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 15 janvier 2024, à 12 heures.

- Communication de M. Claude RAYNAL, président, sur le programme de contrôle de la commission pour 2024.

A 10 h 30 (Salle de la commission)
Captation vidéo.

- Audition de M. François VILLEROY de GALHAU, gouverneur de la Banque de France.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 10 heures (Salle Clemenceau), à 11 h 30 (Salle Clemenceau) et à 14 heures (Salle Médicis)
A. A 10 heures (Salle Clemenceau)

- Désignation, en application de l'article 19 bis du Règlement, d'un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de Mme Marie-Laure Denis aux fonctions de présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés ;
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 4 (2023-2024) créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales, présentée par M. Dany Wattebled, Mme Marie-Claude Lermytte et plusieurs de leurs collègues ;
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 126 (2023-2024) visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques rédigées par un juriste d'entreprise, présentée par M. Louis Vogel et plusieurs de ses collègues ;
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 160 (2023-2024), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels ;
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 235 (2023-2024) relative au renforcement de la sûreté dans les transports, présentée par M. Philippe Tabarot ;
- Examen du rapport de M. Marc-Philippe Daubresse et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 202 (2023-2024) instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste, présentée par MM. François-Noël Buffet, Bruno Retailleau et Hervé Marseille.

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 15 janvier 2024, à 12 heures.

- Communication sur la proposition de nomination par le Président de la République de Mme Marie-Laure Denis aux fonctions de présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

B. A 11 h 30 (Salle Clemenceau)
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.

- Audition, en application de la loi organique n° 2010 837 et de la loi n° 2010 838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de Mme Marie-Laure Denis, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés ;
- Vote sur la proposition de nomination par le Président de la République de Mme Marie-Laure Denis aux fonctions de présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés ;
- Dépouillement simultané au sein des commissions des lois des deux assemblées du scrutin sur la proposition de nomination par le Président de la République de Mme Marie-Laure Denis aux fonctions de présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

C. A 14 heures (Salle Médicis)
Ouverte à l'ensemble des sénateurs, au public et à la presse. Captation vidéo.
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement)

- Examen du rapport de Mme Nathalie Delattre et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 448 rect. (2022-2023) tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales, présentée par M. Vincent Delahaye et plusieurs de ses collègues.

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 15 janvier 2023, à 12 heures.
Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier à 16 h 30 et à 18 heures (Salle René Monory)
A 16 h 30
Ouverte à la presse. Captation vidéo.

- Audition, sous forme de table ronde, consacrée aux parquets situés en zone urbaine, de :

Parquet de Lille

- Mme Carole Etienne, procureure de la République ;
- Mme Virginie Girard, procureure de la République adjointe, chargée de la division financière et de la criminalité organisée.

Parquet de Dunkerque

- Mme Charlotte Huet, procureure de la République.

Parquet de Nîmes

- Mme Cécile Gensac, procureure de la République ;
- Mme Estelle Meyer, substitut du procureur de la République, chargée du cabinet « criminalité organisée ».

A 18 heures
Ouverte à la presse. Captation vidéo.

- Audition, sous forme de table ronde, consacrée aux services de police, de :

Services de police de Nantes (Loire-Atlantique)

- M. Marc Perrot, commissaire divisionnaire, directeur territorial de la police judiciaire ;
- M. Christophe Nicot, commandant de police, chef de la division de la criminalité organisée et spécialisée de la direction interdépartementale.

Services de police de l'Essonne

- M. Jean-Marc Luca, contrôleur général, directeur interdépartemental ;
- M. Christophe Desfourneaux, commandant de police à la direction interdépartementale.

Commission d'enquête sur « Les moyens mobilisés et mobilisables par l'Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » à 14 heures (Salle n° 216 de la commission des lois - 2e étage aile Est)

- Réunion constitutive.

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale à 14 heures (Salle 131, 1er étage, aile Ouest)

- Audition de Mme Laurence Eslous et M. Antoine Magnier, inspecteurs généraux des affaires sociales, sur le rapport relatif à l'évaluation de l'efficacité des mesures de réduction ou d'exonération de cotisations ou de contributions de sécurité sociale prévue par la loi organique n° 2022-354 du 14 mars 2022 relative aux lois de financement de la sécurité sociale ;
- Désignation de rapporteurs.

Membres présents ou excusés

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1re séance du mardi 16 janvier 2024
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Olivier Bitz, François Bonhomme, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Thani Mohamed Soilihi, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Louis Vogel.
Excusé  : Françoise Gatel.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bonnecarrère, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Henri Leroy, André Reichardt.

Convocations

Commission des Affaires économiques
Convocation rectifiée
I. Mercredi 17 janvier 2024 à 9 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ;
A 11 heures :
Captation vidéo.
2° Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ;
3° Questions diverses.
II. Jeudi 18 janvier 2024 à 9 h 15 (Salle René Monory)
Ouverte à l'ensemble des sénateurs.
1° Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur ;
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 17 janvier 2024 à 9 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), sur le projet de loi n° 229 (2023-2024) relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et sur le projet de loi organique n° 230 (2023-2024) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée) (M. Pascal Martin, rapporteur).
Captation vidéo.
2° Audition, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), sur le projet de loi n° 229 (2023-2024) relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et sur le projet de loi organique n° 230 (2023-2024) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée) (M. Pascal Martin, rapporteur).
3° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 66 (2023-2024), présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues, visant à préserver des sols vivants.
4° Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 235 (2023-2024), présentée par M. Philippe Tabarot, relative au renforcement de la sûreté dans les transports.
5° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Additif à la convocation
L'ordre du jour de la réunion du mercredi 17 janvier 2024 est complété par le point suivant :
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 935 (2022-2023) visant à conforter la filière cinématographique en France.
Le reste de l'ordre du jour de cette réunion est sans changement.
Commission d'enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050
Jeudi 18 janvier 2024 à 11 heures.
(Salle n° 263 de la commission des affaires économiques 2e étage aile ouest).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales

- Proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

- Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures ;
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

- Projet de loi relatif à la responsabilité parentale et à la réponse pénale en matière de délinquance des mineurs : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures ;
- Proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures ;
- Proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant : Lundi 29 janvier 2024 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 17 janvier 2024

Commission des affaires européennes à 13 h 30 (Salle René Monory) et à 17 heures (Salle Clemenceau)
A 13 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.

- Audition de S. Exc. M. Jo Indekeu, Ambassadeur de Belgique en France et à Monaco, sur les priorités de la présidence belge du Conseil de l'Union européenne.

A 17 heures (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.

- Table ronde avec les ambassadeurs à Paris des Etats membres de l'Union européenne (UE) sur les perspectives d'adhésion à l'UE de nouveaux Etats et sur les réformes parallèles à mener dans l'UE.

Convocation

Commission des affaires européennes
Convocation rectifiée bis
La table ronde du mercredi 17 janvier 2024 est décalée de 16 h 30 à 17 heures.
L'audition de M. Thierry Breton du jeudi 18 janvier 2024 est par ailleurs décalée de 9 heures à 9 h 15.
Le reste de l'ordre du jour reste inchangé et s'établit ainsi :
Mercredi 17 janvier 2024 à 13 h 30 (Salle René Monory) et à 17 heures (Salle Clemenceau)
A 13 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
1° Audition de S. Exc. M. Jo Indekeu, Ambassadeur de Belgique en France et à Monaco, sur les priorités de la présidence belge du Conseil de l'Union européenne1 ;
2° Questions diverses.
A 17 heures (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.
1° Table ronde avec les ambassadeurs à Paris des Etats membres de l'Union européenne (UE) sur les perspectives d'adhésion à l'UE de nouveaux Etats et sur les réformes parallèles à mener dans l'UE1 ;
2° Questions diverses.
Jeudi 18 janvier 2024 à 8 h 30 et à 9 h 15 (Salle René Monory)
A 8 h 30
1° Point de suivi concernant la compétence de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la stratégie industrielle de défense européenne : communication de M. François Bonneau, Mme Gisèle Jourda et M. Dominique de Legge ;
A 9 h 15
Ouverte à l'ensemble des sénateurs.
2° Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
3° Questions diverses.