Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Jeudi 20 janvier 2022

Commission des affaires sociales à 10 h 20 (Salle 213 et en téléconférence)
- Désignation des rapporteurs de la mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19
- Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (n° 339, 2021-2022)
Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » à 10 h 30 (Salle Clémenceau et en téléconférence)
À 10 h 30 (Salle Clémenceau et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Bernard Arnault, président-directeur général du groupe Louis Vuitton-Moët-Hennessy (LVMH)
Mission d'information sur le thème : « Comment redynamiser la culture citoyenne ? » à 11 h 30 (Salle n° 216 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Édouard GEFFRAY, directeur général de l'enseignement scolaire - ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 19 janvier 2022
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, André Guiol, Abdallah Hassani, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini.
Ont délégué leur droit de vote  : Alain Cazabonne, Yves Détraigne, Gérard Poadja, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 19 janvier 2022
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Brigitte Devésa, Jean-Luc Fichet, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Corinne Féret, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Martin Lévrier, Raymonde Poncet Monge, Mélanie Vogel.
Excusé  : Monique Lubin.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Noël Cardoux, Annie Delmont-Koropoulis, Frédérique Gerbaud, Olivier Henno, Viviane Malet, Annick Petrus, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission des finances
Séance du mardi 18 janvier 2022
Présents  : Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Éblé, Charles Guené, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Paul Toussaint Parigi, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Éric Bocquet, Rémi Féraud, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon.
Excusés  : Marc Laménie, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Roger Karoutchi, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Daniel Gremillet (commission des affaires économiques).
Séance du mercredi 19 janvier 2022
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Charles Guené, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Jean-Marie Mizzon, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Emmanuel Capus, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Vanina Paoli-Gagin, Jean-Claude Requier.
Excusés  : Bernard Delcros, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Delcros, Hervé Maurey.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 19 janvier 2022
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, François Bonhomme, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Didier Marie, Hervé Marseille, Marie Mercier, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Claudine Thomas, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, André Reichardt, Jean-Yves Roux.
Ont délégué leur droit de vote  : Valérie Boyer, Mathieu Darnaud, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Loïc Hervé, Brigitte Lherbier, André Reichardt, Lana Tetuanui.
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques
Séance du mardi 18 janvier 2022
Présents  : Éliane Assassi, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Valérie Boyer, Laurent Burgoa, Nicole Duranton, Gilbert Favreau, Nathalie Goulet, Patrice Joly, Christine Lavarde, Franck Montaugé, Stéphane Sautarel.
En téléconférence  : Mickaël Vallet.
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Séance du mardi 18 janvier 2022
Présents  : Marie-Christine Chauvin, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Jocelyne Guidez, Bernard Jomier, Sonia de La Provôté, Florence Lassarade, Marie Mercier, Alain Milon, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Laurent Somon.
En téléconférence  : Raymonde Poncet Monge, Dominique Théophile.
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'État de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Séance du mardi 18 janvier 2022
Présents  : Étienne Blanc, Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Jean-Luc Fichet, Pascal Martin, Alain Richard, Elsa Schalck, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Jean-Yves Roux.
Excusé  : Cécile Cukierman.
Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
Séance du mardi 18 janvier 2022
Présents  : Alain Cadec, Michel Canévet, Jacques Fernique, Philippe Folliot, Jean-Michel Houllegatte, Muriel Jourda, Gérard Lahellec, Vivette Lopez, Didier Mandelli, Pascal Martin, Teva Rohfritsch.
Excusés  : Stéphane Artano, Angèle Préville.

Convocations

Commission des affaires sociales
Additif à la convocation
Jeudi 20 janvier 2022 à 10 h 20 (Salle 213 et en téléconférence)
1° Désignation des rapporteurs de la mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19
2° Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (n° 339, 2021-2022)
3° Questions diverses
Commission des Finances
Mardi 25 janvier 2022 à 17 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Examen du rapport pour avis de MM. Claude NOUGEIN et Patrice JOLY, sur le projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (n° 350, 2021-2022)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
Mercredi 26 janvier 2022 à 9 h 30 et à 10 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et par téléconférence)
À 9 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et par téléconférence)
1° Contrôle budgétaire - communication de MM. Vincent DELAHAYE et Rémi FÉRAUD, rapporteurs spéciaux, sur les contributions de la France au financement des organisations internationales
À 10 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et par téléconférence)
Captation vidéo.
2° Audition de M. Gilles ANDRÉANI, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, et de Mme Catherine PIGNON, secrétaire générale du ministère de la justice, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le plan de transformation numérique de la justice (M. Antoine LEFÈVRE, rapporteur spécial)
3° Questions diverses.

Désignation de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs :
- M. Olivier Cadic sur le projet de loi n° 325 (2021-2022) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar établissant un partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022 ;
- Mme Sylvie Goy-Chavent sur le projet de loi n° 4200 (AN - 15e législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces, et le projet de loi n° 4324 (AN - 15e législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar relatif au statut de leurs forces (sous réserve de leur transmission) ;
- Mme Marie-Arlette Carlotti sur le projet de loi n° 4338 (AN - 15e législature) autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains (sous réserve de sa transmission)
Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné ce mercredi 19 janvier 2022 matin M. Jean-Luc Fichet rapporteur de la proposition de loi visant à créer une garantie à l'emploi pour les chômeurs de longue durée, dans des activités utiles à la reconstruction écologique et au développement du lien social (n° 337, 2021-2022).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
- Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture : Lundi 24 janvier 2022 12h00
Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité : Lundi 24 janvier 2022 12h00
- Proposition de loi tendant à expérimenter un chèque emploi petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataires : Lundi 24 janvier 2022 12h00
- Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales : Lundi 24 janvier 2022 12h00
- Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale : Lundi 31 janvier 2022 12h00
- Proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale : Lundi 31 janvier 2022 12h00
- Projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français : Mercredi 9 février 2022 10h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés : Lundi 7 février 2022 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France : Mardi 8 février 2022 18h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-1605 du 8 décembre 2021 étendant et adaptant à la fonction publique des communes de Polynésie française certaines dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale : Lundi 31 janvier 2022 12h00
- Proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte : Lundi 7 février 2022 12h00
- Proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte : Lundi 7 février 2022 12h00