Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Documents parlementaires
Errata aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le jeudi 18 novembre 2021
Sont retirés du rôle des dépôts les documents parlementaires suivants :
Numéro
de dépôt
Numéro du tome
Commission
Intitulé
Rapporteures et rapporteurs
163
III
Finances
Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances)
M. Jean-François HUSSON, rapporteur général
164
I
Affaires économiques
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
M. Laurent DUPLOMB, Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Claude TISSOT
164
II
Affaires économiques
Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
M. Daniel GREMILLET
164
III
Affaires économiques
Économie
M. Serge BABARY, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Franck MONTAUGÉ
164
IV
Affaires économiques
Plan de relance
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ
164
V
Affaires économiques
Outre-mer
Mme Micheline JACQUES
164
VI
Affaires économiques
Recherche et enseignement supérieur
M. Jean-Pierre MOGA
164
VII
Affaires économiques
Cohésion des territoires (Logement)
Mme Dominique ESTROSI SASSONE
164
VIII
Affaires économiques
Cohésion des territoires (Politique de la ville)
Mme Viviane ARTIGALAS
164
IX
Affaires économiques
Participations financières de l'État
Mme Martine BERTHET
Numéro
de dépôt
Numéro du tome
Commission
Intitulé
Rapporteures et rapporteurs
165
V
Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense :
Programme 144 : « Environnement et prospective de la politique de défense »
MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD
165
VI
Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense :
Programme 178 : « Préparation et emploi des forces »
M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME
165
VII
Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense :
Programme 212 : « Soutien de la politique de la défense »
M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI
165
VIII
Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense :
Programme 146 : « Équipement des forces »
M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET
165
IX
Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Direction de l'action du Gouvernement :
Programme 129 : « Coordination du travail gouvernemental »
MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET
168
I
Culture, de l'éducation et de la communication
Action extérieure de l'État
M. Claude KERN
168
II fascicule 1
Culture, de l'éducation et de la communication
Culture :
Patrimoines
Mme Sabine DREXLER
168
II fascicule 2
Culture, de l'éducation et de la communication
Culture :
Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Mme Sylvie ROBERT
168
IV fascicule 3
Culture, de l'éducation et de la communication
Cinéma
M. Jérémy BACCHI
Numéro
de dépôt
Numéro du tome
Commission
Intitulé
Rapporteures et rapporteurs
169
I
Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Administration générale et territoriale de l'État
Mme Cécile CUKIERMAN
169
IV
Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Juridictions administratives et juridictions financières
M. Guy BENARROCHE
169
V
Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Fonction publique
Mme Catherine DI FOLCO
169
X
Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Pouvoirs publics
M. Jean-Pierre SUEUR
169
XII
Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Sécurités
M. Henri LEROY
169
XIII
Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Sécurité civile
Mme Françoise DUMONT
Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mardi 7 décembre 2021
Dépôt d'un rapport et d'un texte de commission
N° 262 (2021-2022) Rapport fait par Mmes Laurence GARNIER, sénatrice, et Marie-Pierre RIXAIN, députée, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle.
N° 263 (2021-2022) Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle.
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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