Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 28 octobre 2021
Présents  : Nadine Bellurot, Thierry Cozic, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Michelle Gréaume, Charles Guené, Antoine Lefèvre, Rémy Pointereau, Sylvie Robert, Cédric Vial.
En téléconférence  : Laurent Burgoa, Jérôme Durain, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Didier Rambaud, Jean-Yves Roux, Laurent Somon.
Excusés  : Bernard Buis, Agnès Canayer, Bernard Delcros, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Hervé Gillé, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Franck Menonville, Philippe Mouiller, Patricia Schillinger, Lucien Stanzione, Pierre-Jean Verzelen.
Assistaient en outre à la séance  :  Serge Babary, Martine Berthet, Annick Billon, Michel Canévet, Rémi Cardon, Marie-Christine Chauvin, Didier Mandelli, Daniel Salmon, Vincent Segouin.
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Pascale Gruny, Sébastien Meurant, Christian Redon-Sarrazy.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mardi 26 octobre 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Annick Billon, Laurence Cohen, Laure Darcos, Martine Filleul, Marc Laménie, Marie-Pierre Monier, Guylène Pantel, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Elsa Schalck, Marie-Claude Varaillas, Dominique Vérien.
Excusés  : Hussein Bourgi, Isabelle Briquet, Max Brisson, Joëlle Garriaud-Maylam, Kristina Pluchet, Raymonde Poncet Monge.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 28 octobre 2021
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Annick Billon, Michel Canévet, Rémi Cardon, Marie-Christine Chauvin, Didier Mandelli, Daniel Salmon, Vincent Segouin.
En téléconférence  : Pascale Gruny, Sébastien Meurant, Christian Redon-Sarrazy.
Excusés  : Cathy Apourceau-Poly, Nicole Bonnefoy, Emmanuel Capus, Anne Chain-Larché, Daniel Chasseing, Alain Chatillon, Pierre Cuypers, Gilbert-Luc Devinaz, Jean Hingray, Christian Klinger, Daniel Laurent, Jacques Le Nay, Jean-Pierre Moga, Olivier Rietmann.
Assistaient en outre à la séance  :  Nadine Bellurot, Thierry Cozic, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Michelle Gréaume, Charles Guené, Antoine Lefèvre, Rémy Pointereau, Sylvie Robert, Cédric Vial.
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Laurent Burgoa, Jérôme Durain, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Didier Rambaud, Jean-Yves Roux, Laurent Somon.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 4 novembre 2021 à 9h00 (Salle Clemenceau)
- Table ronde sur la médecine préventive dans la fonction publique territoriale,
- Table ronde sur « Les élus aujourd'hui », dans le cadre des travaux de la délégation sur les citoyens et la démocratie locale.
- Questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 4 novembre 2021 à 9h30 (Salle Médicis)
Rencontre avec Mme Valérie Bacot, auteure de Tout le monde savait, accompagnée de son avocate, Maître Nathalie Tomasini.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 4 novembre 2021 à 9 heures 30 (Salle A263 - Commission des affaires économiques et en téléconférence)
Auditions dans le cadre de l'étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie nationale maritime :
- à 9 heures 30 : M. Denis Robin, Secrétaire général de la mer (SGMer) ;
- à 11 heures : Mme Sophie Brocas, directrice générale, Direction générale des outre-mer (DGOM).
Délégation aux entreprises
Jeudi 4 novembre 2021 à 9 heures (Grande Salle Delavigne)
1° Examen du compte rendu de déplacement en Indre-et-Loire ;
2° Examen du compte rendu de déplacement au salon Bpifrance Inno Génération (BIG) à Paris ;
3° Adoption du rapport sur la Journée des entreprises ;
4° Nomination de rapporteurs sur les difficultés des ETI et PME en matière de commerce extérieur ;
5° Questions diverses.

Nomination de membres de délégation

Délégation aux entreprises
Le Sénat a désigné, au cours de sa séance du 26 octobre 2021, M. Stéphane Le Rudulier, comme membre de la délégation aux entreprises en remplacement de Mme Jacky Deromedi.