Sénat
Troisième session extraordinaire de 2020-2021

Documents parlementaires
Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mercredi 22 septembre 2021
Dépôt d'une proposition de résolution européenne

N° 847 (2020-2021) Proposition de résolution européenne présentée par Mme Nathalie GOULET, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, tendant à renforcer et uniformiser la lutte contre les violences fondées sur le genre, envoyée à la commission des affaires européennes.

Dépôt d'un rapport et d'un texte de commission

N° 844 (2020-2021) Rapport fait par Mme Anne CHAIN-LARCHÉ au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 326, 2020-2021).
N° 845 (2020-2021) Texte de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale.

Dépôt de rapports d'information

N° 840 (2020-2021) Rapport d'information fait par M. Vincent CAPO-CANELLAS au nom de la commission des finances sur Météo-France.
N° 841 (2020-2021) Rapport d'information fait par Mme Catherine DEROCHE au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes sur les soins critiques.
N° 842 (2020-2021) Rapport d'information fait par Mme Vanina PAOLI-GAGIN au nom de la commission des finances sur l'optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance.
N° 843 (2020-2021) Rapport d'information fait par Mme Colette MÉLOT au nom de la mission d'information sur harcèlement scolaire et le cyberharcèlement sur harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter.
N° 846 (2020-2021) Rapport d'information fait par M. Pascal ALLIZARD, Mme Gisèle JOURDA, MM. Édouard COURTIAL, André GATTOLIN et Jean-Noël GUÉRINI au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur La France peut-elle contribuer au réveil européen dans un XXIe siècle chinois ?