Sénat
Session extraordinaire de 2020-2021

Addendum au document publié sur le site internet du Sénat le jeudi 15 juillet 2021

N° 727 (2020-2021) Rapport d'information fait par M. Bernard JOMIER au nom de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités relatif à la stratégie vaccinale à mettre en œuvre pour limiter la quatrième vague de la pandémie.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 16 juillet 2021

N° 760 (2020-2021) Rapport d'information fait par MM. Hervé MAUREY et Franck MONTAUGÉ au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif à la défense extérieure contre l'incendie.
N° 765 (2020-2021) Rapport d'information fait par Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER et M. Bernard FIALAIRE au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC).
N° 771 (2020-2021) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale.
N° 772 (2020-2021) Rapport fait par MM. Jean-François HUSSON, rapporteur général et Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020.
N° 773 (2020-2021) Résultat des travaux de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020.