Arrêté du 1er juillet 2021 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version INITIALE


  • Par arrêté de la ministre des armées en date du 1er juillet 2021, l'arrêté du 5 novembre 2018 modifié portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) est modifié comme suit :
    I. - Dans le tableau intitulé « Pour les régies de recettes » du I :
    Les mots :
    «


    Musée du service de santé des armées, Paris

    Commissaire de 1re classe Tabbagh (Xavier)

    18 mars 2011


    »
    sont remplacés par les mots :
    «


    Musée du service de santé des armées, Paris

    Mme Belembert (Anne-Claire)

    7 juillet 2021


    ».
    II. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 7 juillet 2021.