Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions

Commission des affaires économiques à 9 h 30 (Salle 263 et en téléconférence)
- Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission de l'aménagement du territoire n° 667 (2020-2021) du projet de loi n° 551 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (MM. Jean-Baptiste Blanc, Daniel Gremillet, Mmes Dominique Estrosi Sassone et Anne-Catherine Loisier, rapporteurs pour avis)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part aux votes.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable éventuellement à 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Suite de l'examen des éventuelles motions et des amendements de séance sur le texte n° 667 (2020-2021) adopté par la commission, sur le projet de loi n° 551 (2020-2021) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Marta de Cidrac, MM. Pascal Martin et Philippe Tabarot, rapporteurs)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part aux votes.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 10 h 30 (Salle 216 et en téléconférence)

Captation vidéo

- Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques, dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale.
Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement à 10 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Table ronde des partenaires de l'Éducation nationale
• M. Pierre SENNÈS, Procureur de la République de Nantes
• Un représentant de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ)
• Mme Aude MÉTIVIER, Major de Police, responsable de la mission « Prévention et partenariat » à la Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) du Val-d'Oise

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 15 juin 2021
Présents  : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Gisèle Jourda, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
En téléconférence  : François Patriat, Philippe Paul, Gilbert Roger.
Excusé  : Christian Cambon.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Jacques Panunzi, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Mickaël Vallet.
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 15 juin 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Martin Lévrier, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Jean-Noël Cardoux, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés  : Catherine Conconne, Raymonde Poncet Monge.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mardi 15 juin 2021
Présents  : Toine Bourrat, Céline Brulin, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Claudine Lepage, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Annick Billon, Max Brisson, Laure Darcos, Jean Hingray, Marie-Pierre Monier.
Excusé  : Maurice Antiste.
Ont délégué leur droit de vote  : Laure Darcos, Thomas Dossus, Jacques Grosperrin, Claude Kern, Jacques-Bernard Magner, Marie-Pierre Monier, Bruno Retailleau.
Assistait en outre à la séance  :  Agnès Canayer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mardi 15 juin 2021
Présents  : Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Richard.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Ludovic Haye.
2ème séance du mardi 15 juin 2021
Présents  : Philippe Bas, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Cécile Cukierman, Jacky Deromedi, Muriel Jourda, André Reichardt.
Assistait en outre à la séance  :  Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 16 juin 2021
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
En téléconférence  : Alain Cazabonne, Robert del Picchia, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Pierre Laurent, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger.
Excusé  : Bernard Fournier.
Ont délégué leur droit de vote  : Pierre Charon, Robert del Picchia, Sylvie Goy-Chavent, Alain Joyandet, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jean-Jacques Panunzi, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero.
Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 16 juin 2021
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Laurence Garnier, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Annie Le Houerou, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly, Jean-Noël Cardoux, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Colette Mélot, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol.
Excusé  : Catherine Conconne.
2ème séance du mercredi 16 juin 2021
Présents  : Daniel Chasseing, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Annie Le Houerou, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary.
En téléconférence  : Élisabeth Doineau, Brigitte Micouleau, Frédérique Puissat.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 16 juin 2021
Présents  : Jean Bacci, Joël Bigot, Étienne Blanc, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Patricia Demas, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
En téléconférence  : Éric Gold, Frédéric Marchand.
Ont délégué leur droit de vote  : Bruno Belin, Nicole Bonnefoy, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Nassimah Dindar, Christine Herzog, Laurence Muller-Bronn, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau.
Commission des finances
Séance du mercredi 16 juin 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Christian Bilhac, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Charles Guené, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
En téléconférence  : Philippe Dallier, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Dominique de Legge.
A délégué son droit de vote  : Jean-Michel Arnaud.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 16 juin 2021
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Hussein Bourgi, Cécile Cukierman, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Brigitte Lherbier.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, François Bonhomme, Valérie Boyer, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Nathalie Goulet, Muriel Jourda, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille.
Assistaient en outre à la séance  :  Olivier Cigolotti (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Pierre Ouzoulias (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mercredi 23 juin 2021
À 9 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
1° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la prévention en santé au travail (n° 378, 2020-2021) (Rapporteurs : Mme Pascale Gruny et M. Stéphane Artano)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 21 juin, à 12 heures
2° Examen du rapport d'information de Mmes Annie Delmont-Koropoulis et Véronique Guillotin sur l'innovation en santé
3° Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale (n° 4111 rectifié, A.N, XVe législature) et sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (n° 4264, A.N, XVe législature)
4° Questions diverses
À 16 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
1° Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur la mise en œuvre du « Ségur de la santé » et sur l'application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site du Sénat et disponible en vidéo à la demande.
2° Questions diverses La Présidente
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Jeudi 24 juin 2021
À 9 heures Salle 263 et en téléconférence
1. Examen des recommandations relatives à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique ;
2. Questions diverses