Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

Jeudi 17 juin 2021

A 9 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale (n° 3970 et n° 4231).
Rapport de M. Stéphane Peu et Mme Jeanine Dubié, au nom de la commission des affaires sociales.
2. Discussion de la proposition de loi de M. André Chassaigne et plusieurs de ses collègues visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (n° 4137 et n° 4228).
Rapport de M. André Chassaigne, au nom de la commission des affaires sociales.
3. Discussion de la proposition de loi de M. Jean-Paul Lecoq et plusieurs de ses collègues relative à la mise en place des plans de prévention des risques technologiques pour les installations abritant en permanence des ouvrages d'infrastructures de stationnement, chargement ou déchargement de matières dangereuses (n° 3266 et n° 4230).
Rapport de M. Jean-Paul Lecoq, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
4. Discussion de la proposition de loi de M. Moetai Brotherson et plusieurs de ses collègues visant à la prise en charge et à la réparation des conséquences des essais nucléaires français (n° 3966 et n° 4237).
Rapport de M. Moetai Brotherson, au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées.
5. Discussion de la proposition de loi de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues pour des mesures d'urgence en faveur des intermittents de l'emploi (n° 4138 et n° 4238).
Rapport de Mme Elsa Faucillon, au nom de la commission des affaires sociales.
6. Discussion de la proposition de résolution européenne relative à la reconnaissance d'une "exception énergétique" au sein de l'Union européenne (n° 4107 et n° 4217).
Rapport de M. Sébastien Jumel, au nom de la commission des affaires économiques.
Rapport de M. Hubert Wulfranc, au nom de la commission des affaires européennes.
A 15 heures. - 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.