Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions

Commission des affaires économiques
I. Mardi 11 mai 2021 0 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, dans la perspective de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ;
2 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 11 mai 2021 à 9 heures et à 14 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 heures
1° Examen du rapport pour avis de M. François Bonneau sur le projet de loi n° 535 (2020-2021) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances.
Le délai limite pour le dépôt des amendements de commission (AMELI COMMISSION) est fixé au vendredi 7 mai 2021 à 12 heures
2° Examen des amendements de séance sur le texte n° 533 (2020-2021), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales1.
3° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 11 mai 2021 À 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sur les modalités de mise en œuvre du déconfinement.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2° Questions diverses.
Commission des finances
Mardi 11 mai 2021 à 19 heures (Salle Clemenceau et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de décret d'avance, sous réserve de sa transmission
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 11 mai 2021 à 10 heures (Salle 263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Mardi 11 mai 2021
À 16 h 45 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
1° Audition de Mme Bénédicte Legrand-Jung, adjointe au délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande
2° Questions diverses.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 11 mai 2021 À 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sur les modalités de mise en œuvre du déconfinement.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2° Questions diverses.
Mercredi 12 mai 2021 À 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement)
1° Examen du rapport de M. Pierre-Antoine Levi et du texte proposé par la commission, dans le cadre de la procédure de législation en commission, sur la proposition de loi n° 486 (2018-2019), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif.
Cette réunion fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site Internet du Sénat et consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte à l'ensemble des sénateurs.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission est fixé au : lundi 10 mai à 12 heures.
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au : lundi 17 mai à 12 heures. Le délai limite de demande de retour à la procédure normale est fixé au : vendredi 14 mai à 17 heures.
2° Questions diverses.
À 10 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
1° Présentation du rapport d'information de Mme Sonia de la Provôté sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé.
2° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Médicis et téléconférence)
1° Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les modalités de mise en œuvre du déconfinement.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande
2° Questions diverses.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Mardi 11 mai 2021 À 16 h 45 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
1° Audition de Mme Bénédicte Legrand-Jung, adjointe au délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote : lundi 17 mai à 12 heures
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs: lundi 17 mai à 12 heures
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques : lundi 17 mai à 12 heures
- Proposition de loi relative à la protection sociale globale : lundi 31 mai à 12 heures
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : jeudi 27 mai à 12 heures
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique : vendredi 28 mai à 12 heures
- Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant : vendredi 28 mai à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire : lundi 17 mai à 12 heures
- Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits et proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de réalisation de l'expertise en matière pénale: lundi 17 mai à 12 heures
- Proposition de loi pour un meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises : lundi 17 mai à 12 heures
- Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles : lundi 17 mai à 12 heures
- Proposition de résolution visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs de contrôle du Sénat, mieux utiliser le temps de séance publique et renforcer la parité : mardi 25 mai à 12 heures
- Proposition de loi tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droitvendredi 21 mai à 12 heures
- Proposition de loi visant à nommer les enfants nés sans vie : lundi 31 mai à 12 heures