Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Mardi 2 mars 2021

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 8 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation
Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (M. Étienne Blanc, rapporteur pour avis)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence) et à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
A. À 9 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale ;
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 362 (2020-2021) tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Examen du rapport de Mme Françoise Dumont et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 318 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 1er mars 2021, à 12 heures.
B. À 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Auditions, dans le cadre de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République, de :
MM. Gil Delannoi, chercheur au Centre des recherches politiques à Sciences Po, et Jean-Yves Camus, directeur de l'Observatoire des radicalités politiques ;
puis M. Patrick Weil, historien et directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, et Mme Valentine Zuber, historienne et directrice d'études à l'École pratique des hautes études
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français à 14 h 30, à 15h 30 puis à 17 h 15 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Captation
À 14 h 30
1° Audition de Jean-Michel Rapinat, directeur des politiques sociales de l'Association des départements de France
À 15 h 30
2° Audition commune de sociologues : - Mme Claire Auzuret, docteure en sociologie de l'université de Nantes - M. Nicolas Duvoux, professeur de sociologie à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, chercheur au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris (CRESPPA-LabTop) - M. Serge Paugam, directeur d'études à l'école des hautes études en sciences sociales (EHESS) et directeur de recherche au CNRS
À 17 h 15
3° Audition commune d'économistes : - M. Guillaume Allègre, économiste à l'OFCE, centre de recherche en économie de Sciences-Po, spécialiste des questions de protection sociale et de fiscalité. - M. Stéphane Carcillo, économiste, maître de conférences à l'université Paris 1, spécialisé dans les politiques du travail

Membres présents ou excusés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 16 février 2021
Présents  : Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, François Calvet, Michel Dagbert, Stéphane Demilly, Nassimah Dindar, Gilbert Favreau, Martine Filleul, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot.
En téléconférence  : Jean Bacci, Guillaume Chevrollier, Patricia Demas, Fabien Genet, Éric Gold.
Commission des affaires sociales
Séance du jeudi 18 février 2021
Présents  : Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, René-Paul Savary, Jean Sol.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly, Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Jean-Luc Fichet, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Colette Mélot, Brigitte Micouleau, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub, Dominique Théophile.

Convocations

Convocation rectifiée
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Captation vidéo.
Mardi 2 mars 2021 à 14 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 14 h 30
1° Audition de Jean-Michel Rapinat, directeur des politiques sociales de l'Association des départements de France
À 15 h 30
2° Audition commune de sociologues :
- Mme Claire Auzuret, docteure en sociologie de l'université de Nantes
- M. Nicolas Duvoux, professeur de sociologie à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, chercheur au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris (CRESPPA-LabTop)
- M. Serge Paugam, directeur d'études à l'école des hautes études en sciences sociales (EHESS) et directeur de recherche au CNRS
À 17 h 15
3° Audition commune d'économistes :
- M. Guillaume Allègre, économiste à l'OFCE, centre de recherche en économie de Sciences-Po, spécialiste des questions de protection sociale et de fiscalité.
- M. Stéphane Carcillo, économiste, maître de conférences à l'université Paris 1, spécialisé dans les politiques du travail
4° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention : Mardi 2 mars 2021 12h00
-Projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République : Mercredi 10 mars 2021 12h00
-Projet de loi confortant le respect des principes de la République : Vendredi 12 mars 2021 12h00
-Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 22 mars 2021 12h00