Sénat

Nomination de membres de commission

Le président du Sénat a reçu les candidatures de :
. M. Patrick BORE pour siéger à la commission des lois, en remplacement de Mme Sophie JOISSAINS, démissionnaire,
. Mme Michèle EINAUDI, pour siéger à la commission de la culture, en remplacement de Mme Samia GHALI, dont le mandat de sénatrice a cessé,
. Mme Danièle GARCIA, pour siéger à la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Michel AMIEL, démissionnaire.
Ces candidatures seront considérées comme ratifiées par le Sénat à l'expiration du délai mentionné à l'alinéa 9 de l'article 8 du Règlement du Sénat.