Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Addendum aux documents enregistrés à la présidence du Sénat le mercredi 17 juin 2020
Dépôt d'un rapport d'information

N° 535 (tome I) (2019-2020) Rapport d'information de Mme Sophie PRIMAS fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : « Remettre notre économie sur les rails ? Un plan de relance pour la France ».
N° 535 (tome II) (2019-2020) Rapport d'information de Mme Sophie PRIMAS fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : Annexes, comptes rendus des réunions de commission.
N° 535 (tome III) (2019-2020) Rapport d'information de MM. Laurent DUPLOMB, Franck MONTAUGÉ, Bernard BUIS et Franck MENONVILLE fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : Agriculture, « La résilience agricole et alimentaire : un élément de la relance ».
N° 535 (tome IV) (2019-2020) Rapport d'information de MM. Daniel GREMILLET, Daniel DUBOIS et Roland COURTEAU fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : Énergie, « Pour une relance bas-carbone : résilience, compétitivité, solidarité ».
N° 535 (tome V) (2019-2020) Rapport d'information de M. Alain CHATILLON et Mme Valérie LÉTARD fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : Industrie, « Pour une relance industrielle stratégique ».
N° 535 (tome VI) (2019-2020) Rapport d'information de Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Annie GUILLEMOT fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : Logement, urbanisme et politique de la ville, « Tirer les leçons de la crise, construire pour demain ».
N° 535 (tome VII) (2019-2020) Rapport d'information de Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Marc DAUNIS fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : Numérique, télécoms et postes, « Faire du numérique une priorité de la relance ».
N° 535 (tome VIII) (2019-2020) Rapport d'information de M. Serge BABARY, Mmes Anne CHAIN-LARCHÉ, Élisabeth LAMURE et M. Fabien GAY fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : PME, commerce et artisanat, « PME, commerce, artisanat : un plan de relance nécessaire ».
N° 535 (tome IX) (2019-2020) Rapport d'information de M. Michel RAISON, Mme Évelyne RENAUD-GARABEDIAN, Mmes Viviane ARTIGALAS et Guylène PANTEL fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : Tourisme, « Pour une véritable relance du tourisme ».

Documents enregistrés à la présidence du Sénat le jeudi 18 juin 2020
Dépôt de propositions de loi

N° 538 (2019-2020) Proposition de loi présentée par M. Michel SAVIN, visant à lutter de manière effective contre le piratage du sport, envoyée à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 539 (2019-2020) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Dépôt d'un projet de loi

N° 537 (2019-2020) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Dépôt d'un rapport d'information

N° 536 (2019-2020) Rapport d'information fait par MM. Michel CANEVET et Guy-Dominique KENNEL au nom de la délégation aux entreprises sur le thème : « Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans un contexte de forte évolution des métiers ? ».