Sénat
Session ordinaire de 2018-2019

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 13 mars 20191 :
Présents. - Cathy Apourceau-Poly, Guillaume Arnell, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Michel Forissier, Catherine Fournier, Bruno Gilles, Michelle Gréaume, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusés. - Bernard Bonne, Colette Giudicelli, Michelle Meunier.
Mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement :
Séance du mardi 12 mars 2019 :
Présents. - Martine Berthet, François Calvet, Martine Filleul, Fabien Gay, François Grosdidier, Élisabeth Lamure, Valérie Létard, Franck Menonville, Angèle Préville, Nadia Sollogoub, Jean-Claude Tissot, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Martial Bourquin, Marc Laménie, Frédéric Marchand, Patricia Morhet-Richaud.

Convocations

Commission des affaires économiques :
Mercredi 20 mars 2019, à 9 heures (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
1. Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, sur l'action récente de l'Autorité de la concurrence, notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution ;
2. Examen du rapport de M. Henri Cabanel et Mme Anne-Catherine Loisier et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 322 (2018-2019) de Mme Marie-Pierre Monier et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires, ainsi que sur la proposition de loi n° 231 (2018-2019) de M. Gilbert Bouchet et plusieurs de ses collègues tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée ;
Délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat (Ameli commissions) : lundi 18 mars 2019, à 12 heures.
3. Questions diverses.
Commission des Affaires sociales :
Mercredi 20 mars 2019, à 9 h 30 (salle A213, 2e étage Est) :
A 9 h 30 (salle A213, 2e étage Est) :
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jacques Toubon, défenseur des droits, sur la dématérialisation et les inégalités d'accès aux services publics.
A 11 heures, (salle A213, 2e étage Est) :
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 331 (2017-2018) présentée par Mme Françoise Férat et plusieurs de ses collègues relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection (Mme Elisabeth Doineau, rapporteure).
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 18 mars 2019, à 12 heures.
3° Questions diverses.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
Mercredi 27 mars 2019, à 14 h 30 (salle A216, 2e étage Est) :
1° Examen, en nouvelle lecture, du rapport de MM. Jean-François Husson, Michel Canevet et Mme Élisabeth Lamure, rapporteurs, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (sous réserve de son adoption par lʼAssemblée nationale et de sa transmission).
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 25 mars 2019, à 12 heures.
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales :
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :
Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection, présentée par Mme Françoise FÉRAT et plusieurs de ses collègues : lundi 18 mars 2019, à 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires : lundi 18 mars 2019, à 12 heures.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités : jeudi 14 mars 2019, à 12 heures.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
Examen, en nouvelle lecture, du rapport de MM. Jean-François Husson, Michel Canevet et Mme Élisabeth Lamure, rapporteurs, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (sous réserve de son adoption par lʼAssemblée nationale et de sa transmission) :
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 25 mars 2019, à 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 14 mars 2019

Commission des affaires européennes, à 9 h 30 (salle René Monory) et à 17 heures (salle Médicis) :
A 9 h 30 (salle René Monory) :
Réunion conjointe avec une délégation du Sénat des Pays-Bas (en présence du groupe interparlementaire d'amitié France-Pays-Bas).
A 17 heures (salle Médicis) :
Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes (ouvert à tous les sénateurs, captation vidéo).

Convocation

Commission des affaires européennes :
Mardi 19 mars 2019, à 15 heures (salle Clemenceau) :
Captation vidéo.
1° Réunion conjointe avec une délégation du Bundesrat de la République fédérale d'Allemagne, en présence du groupe interparlementaire d'amitié France-Allemagne1.
2° Questions diverses.
Jeudi 21 mars 2019, à 9 heures (salle René Monory) :
A 9 heures (salle René Monory) :
Groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol : communication de M. Jacques Bigot.
A 9 h 30 (salle René Monory) :
1° Réunion conjointe avec une délégation du Sénat italien.
2° Questions diverses.