Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des présidents du mardi 23 octobre 2018)
DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
Semaine
du Gouvernement
OCTOBRE
MARDI 23
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Explications de vote et vote par scrutin public : Pt loi de finances pour 2019 (première partie).
- Pt financement sécurité sociale pour 2019 (1297, 1309, 1336).
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 24
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 25
A 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.
A 15 heures :
- Suite odj du matin.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 26
A 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.
A 15 heures :
- Suite odj du matin.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine
du Gouvernement
LUNDI 29
A 16 heures :
- Évent., suite Pt financement sécurité sociale pour 2019.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
OCTOBRE
MARDI 30
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Explications de vote et vote par scrutin public : Pt financement sécurité sociale pour 2019.
- Suite Pt loi de finances pour 2019 (seconde partie) : (1255, 1285, 1288, 1302, 1303, 1304, 1305, 1306, 1307).
- Outre-mer.
A 21 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Outre-mer (suite).
- Conseil et contrôle de l'Etat ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Investissements d'avenir ; Publications officielles et information administrative (budget annexe).
MERCREDI 31
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Justice ;
- Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (compte spécial).
A 21 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (compte spécial) (suite).
NOVEMBRE
VENDREDI 2
A 9 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
A 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite).
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial).
A 21 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial) (suite).
Semaine
du Gouvernement
NOVEMBRE
LUNDI 5
A 16 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 (seconde partie).
- Ecologie, développement et mobilité durables ; Contrôle et exploitation aériens (budget annexe) ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (compte spécial) ; Transition énergétique (compte spécial) ; Aides à l'acquisition de véhicules propres (compte spécial) ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (compte spécial).
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MARDI 6
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Administration générale et territoriale de l'État ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (compte spécial).
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
NOVEMBRE
MERCREDI 7
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Economie ; Accords monétaires internationaux (compte spécial) ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (compte spécial) ; Engagements financiers de l'Etat ; Participation de la France au désendettement de la Grèce (compte spécial) ; Participations financières de l'Etat (compte spécial) ; Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics (compte spécial).
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 8
A 9 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances.
A 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances (suite).
- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial).
A 21 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite).
VENDREDI 9
A 9 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Travail et emploi ; Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage (compte spécial).
A 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Travail et emploi ; Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage (compte spécial) (suite).
- Cohésion des territoires.
A 21 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Cohésion des territoires (suite).
Semaine
du Gouvernement
LUNDI 12
A 16 heures :
- Pt loi de finances rectificative pour 2018.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
NOVEMBRE
MARDI 13
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt loi de finances pour 2019 (seconde partie).
- Enseignement scolaire ; Sport, jeunesse et vie associative.
A 21 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Enseignement scolaire ; Sport, jeunesse et vie associative (suite).
- Recherche et enseignement supérieur.
MERCREDI 14
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Action extérieure de l'Etat ; Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (compte spécial).
A 21 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 :
- Action extérieure de l'Etat ; Aide publique au développement ; Prêts à des Etats étrangers (compte spécial) (suite).
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat (compte spécial) ; Pensions (compte spécial) ; Remboursements et dégrèvements.
JEUDI 15
A 9 h 30 :
- Suite Pt loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
- Articles non rattachés.
A 15 heures :
- Suite odj du matin.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 16
A 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.
A 15 heures :
- Suite odj du matin.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
PDF - 203,5 Ko